Résultats de la recherche

1. Demande de subvention pour la réalisation des forages d'exploitation F3/F4 pour le doublement des capacités de pompage sur la nappe de Matailly Moissey

   séance:  Jeudi, 25 mai, 2023 Fichiers 2023_52_sub_f3_f4.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- ...

2. Maitrise d'œuvre pour l'extension de la zone d'activités économiques de Viry (marché n°202028_ccg)- Abrogation de la décision n°2023-29 portant résiliation du marché de maitrise d'œuvre et nouvelle décision de résiliation

   séance:  Mardi, 23 mai, 2023 Fichiers 2023_56_decision_modif_resiliation_moe_viry.pdf date de mise en ...

3. Travaux de renouvellement d'eaux usées secteur de l'Arande- Ternier, réseau en lit mineur Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202310_ccg)- Attribution

   séance:  Mardi, 23 mai, 2023 Fichiers 2023_57_decision_arande_ternier_st_julien.pdf date de mise en ligne:  ...

4. Participation au financement d'une étude de faisabilité structure pour le développement d'une installation photovoltaïque sur le gymnase de Staël

   séance:  Mardi, 23 mai, 2023 Fichiers 2023_58_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- ...

5. Demande de subvention pour la réalisation de deux forages de reconnaissance dans le secteur de Lathoy Sud et Norcier

   séance:  Mardi, 30 mai, 2023 Fichiers 2023_59_decision_sub_piezo_lathoy_norcier.pdf date de mise en ligne:  ...

6. Arrêté portant désignation des membres de la Commission d'Indemnisation à l'Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois

   séance:  Mardi, 23 mai, 2023 Fichiers 2023_377_arrete_designation_membres_ciat.pdf date de mise en ligne:  ...

7. Délégation de signature accordée par M le Président à Mme Anne-Marie Mouret, directrice de la crèche "Au Pays des P'tits Pious" à Viry

   séance:  Mardi, 30 mai, 2023 Fichiers 2023_385_delegation_mouret_reprise.pdf date de mise en ligne:  ...

8. Délégation de signature accordée par M le Président à Mme Laurence Blandin, directrice adjointe de la crèche "Au Pays des P'tits Pious" à Viry

   séance:  Mardi, 30 mai, 2023 Fichiers 2023_386_delegation_blandin_reprise.pdf date de mise en ligne:  ...

9. Arrêté portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs pour la Communauté de Communes du Genevois

   séance:  Mardi, 30 mai, 2023 Fichiers 2023_389_designation_prada.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 ...

10. Approbation de la convention-cadre Plan foncier période 2023-2029 à intervenir avec l'EPF74

    22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_hab40_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- ...