Résultats de la recherche

1. Validation du schéma de développement touristique 2023-2028 d'Annemasse Agglo et de la Communauté de Communes du Genevois

   22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_tour41_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- ...

2. Désignation d'un référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois

   22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_adm42.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- 10:00 ...

3. Demande d'autorisation temporaire de pénétrer des propriétés privées afin de réaliser des investigations géotechniques sur les berges de la Drize à Collonges-sous-Salève

   22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_env43.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- 10:00 ...

4. Protocole travaux réseaux humides et régulation des emprises rue du Puy à Saint-Julien

   22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_eauasst44_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, ...

5. Avenant n°1 au marché de travaux d'ouvrage d'art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois/Genève

   Fichiers 20230522_b_mob238global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 1 juin, 2023- 14:30 ...

6. Attribution du marché pour l'exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois

   Fichiers 20230522_b_mob24.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 1 juin, 2023- 14:30 ...

7. Accord-cadre portant sur la fourniture et livrason de matériel de compostage (n°202151)- Lot n°01: Composteurs individuels: Composteurs individuels, collectifs en bois et accessoires

   séance:  Mardi, 13 juin, 2023 Fichiers 2023_60_decision_202151_avt_01_lot_01.pdf date de mise en ligne:  ...

8. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 1)

   séance:  Mardi, 13 juin, 2023 Fichiers 2023_54_ciat_perimetre_secteur1.pdf date de mise en ligne:  Mardi, ...

9. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 5)

   séance:  Mardi, 13 juin, 2023 Fichiers 2023_55_perimetre_ciat_secteur5.pdf date de mise en ligne:  Mardi, ...

10. Concession d'aménagement du quartier de la gare sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois- Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité concédante (CRACC) 2022

    22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_amgt39.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 19 juin, 2023- 09:00 ...