Résultats de la recherche

1. Approbation de la feuille de route économie de la Communauté de Communes du Genevois

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_eco70_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

2. Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés- Adoption

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_dech71_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

3. Gestion en interne de la collecte sélective

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_adm72.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- ...

4. Budget principal- Création de postes chauffeurs grue

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_rh73.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...

5. Accord-cadre à bon de commande portant sur l’acquisition et la maintenance de photocopieurs (marché n°202154_gpt) – Exonération partielle du paiement des pénalités de retard

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_adm74.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- ...

6. Mise en place d’une part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_rh75.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...

7. Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_mob77_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

8. Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_mob78_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

9. Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 2 Travaux de réfection de voirie part Communauté de Communes (marché n°202054_gpt) – Approbation de l’a

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_eauasst80_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

10. Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

    séance:  Lundi, 17 juillet, 2023 Fichiers 2023_68_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...