Résultats de la recherche

1. Demande de subvention pour l’étude de Schéma directeur de l’assainissement collectif, diagnostic des réseaux, complément du SIG assainissement et prestations topographiques

   séance:  Lundi, 17 juillet, 2023 Fichiers 2023_69_decision_sub_sda.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 ...

2. ALLOCATION INDIVIDUELLE AU TRANSPORT – ANNEE SCOLAIRE 2022-2023

   séance:  Lundi, 31 juillet, 2023 Fichiers 2023_447_arrete_ait.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 31 ...

3. Convention entre la CCG et la SNCF pour la création d’un abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour les élèves Approbation de l’avenant n°01

   séance:  Lundi, 31 juillet, 2023 Fichiers 2023_70_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 31 juillet, ...

4. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage portant sur la réalisation d’une extension de la zone d’activités économiques de l’Acquit à Valleiry (marché n°202339_ccg)- Approbation

   séance:  Lundi, 31 juillet, 2023 Fichiers 2023_71_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 31 juillet, ...

5. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage portant sur la réalisation d’une extension de la zone d’activités économiques des Grands Champs Sud à Viry (marché n°202340_ccg)- Approbation

   séance:  Lundi, 31 juillet, 2023 Fichiers 2023_72_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 31 juillet, ...

6. Marché d’assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l’emploi sur le territoire de la CCG (Marché 202308_ccg)- Approbation de l’avenant n°01

   séance:  Lundi, 31 juillet, 2023 Fichiers 2023_73_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 31 juillet, ...

7. Acquisitions foncières pour l'aménagement de la ViaRhôna

   séance:  Mardi, 22 août, 2023 Fichiers 99_ar-074-247400690-20230822-d_2023_77-ar-1-1_1.pdf date de mise en ...

8. Acquisitions foncières pour l'aménagement de la ViaRhôna

   séance:  Mardi, 22 août, 2023 Fichiers 2023_80_acquisition_viry_belges_viarhona.pdf date de mise en ligne:  ...

9. Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 avril 2023

   24 avril, 2023 Fichiers cc_230424_pv_modifie_suite_approbation_annexes.pdf date de mise en ligne:  ...

10. Procès-verbal du Conseil communautaire du 22 mai 2023

    22 mai, 2023 Fichiers cc_230522_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 31 août, 2023- ...