Résultats de la recherche

1. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 04 septembre 2023

   2023 Fichiers 20230904_b_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- ...

2. Accord-cadre de services n° 2023-20: curage des réseaux d'assainissement, des postes de relèvement et des stations d'épuration de la CCG- Inspection télévisée des canalisations

   2023 Fichiers 20230409_b_asst_36.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- 10:45 ...

3. Financement d'un poste d'intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois

   Fichiers 20230409_b_soc_38.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- 10:45 ...

4. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_90_ciat_secteur1_douanes_n2.pdf date de mise en ligne:  ...

5. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_91_ciat_secteur5_gare_n2.pdf date de mise en ligne:  ...

6. Exploitation de services de transports publics urbaines sur le territoire de la communauté de communes du Genevois (marché n° 202316_ccg)- Rejet de l’offre

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_95_transports_urbains_marche.pdf date de mise en ligne:  ...

7. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_84_aide_renovation_energetique.pdf date de mise en ligne:  ...

8. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_85_aide_renovation_energetique.pdf date de mise en ligne:  ...

9. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_86_aide_renovation_energetique.pdf date de mise en ligne:  ...

10. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

    séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_87_aide_renovation_energetique.pdf date de mise en ligne:  ...