Intercommunalité
Conseil Communautaire
28 oct 2019
20:00
CCG amphithéatre Orjobet
38 rue Georges de Mestral
74160
ARCHAMPS
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L’ordre du jour sera le suivant :
I. Installation de Madame Marie-Thérèse DURRWELL-BRUN en remplacement de Madame Valérie BIGNON
II. Information/débat :
1. Périmètre, structuration et modalités de gouvernance autour de la prise de compétence PLU par la CCG
2. Evaluation à mi-parcours du SCoT
III. Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES
IV. Compte-rendu des travaux du Bureau
V. Délibérations
1. Aménagement :
a. Approbation de l’évaluation à mi-parcours du SCoT
b. Acquisition de la parcelle AL92 par la CCG à la commune de St Julien et modalités d’exploitation transitoires du parking relais de Perly
2. Déchets : tarifs redevance spéciale pour l’année 2020
3. Environnement : attribution de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) en vue de l’occupation du domaine public pour l’installation d’équipements photovoltaïques
4. Eau : plan de gestion pour la préservation de la ressource en eau du massif du Salève
5. Ressources Humaines :
a. Suppression et création d’emplois permanents d’agents sociaux
b. Contrat d’apprentissage au service assainissement
c. Contrat d’apprentissage au service petite enfance
6. Administration :
a. Désignation d’un représentant au SIGETA en remplacement de Mme Favre
b. Attribution de l’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande portant sur les services de télécommunications
7. Economie : portage foncier par l’établissement public foncier de terrains sur la zone d’activité « Acquit est » à Valleiry
VI. Divers