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L’ordre du jour sera le suivant :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information/débat :

1. Intervention de Monsieur David Favre, Directeur Général, Office Cantonal des Transports, Département des Infrastructures, Etat de Genève

2. Présentation projet de développement transports publics

III. Arrêt du procès-verbal du Conseil communautaire du 07 novembre 2022

IV. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires, Office de Tourisme

V. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

VI. Délibérations

1. Économie : approbation de l’avenant n°02 au traité de concession d’aménagement de l’Ecoparc de Cervonnex

2. Habitat :

a. Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat n°3

b. Convention avec l’ADIL 74 sur le financement de l’Observatoire des Loyers

c. Service de conseil architectural, urbain et paysager de la Communauté de Communes du Genevois

3. Finances :

a. Attribution de compensations provisoire 2023

b. Décision Modificative n°1 – Budget annexe DSP eau (Rectificatif)

VII. Divers

Thème: 
Intercommunalité
Date: 
Lundi, 30 janvier, 2023 - 20:00
Lieu: 
Communauté de Communes du Genevois - Amphithéâtre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS
Evènement internet: 
1
Evènement extranet élus: 
0