L’ordre du jour sera le suivant :
I. Désignation d’un secrétaire de séance
II. Information/débat :
1. Intervention de Monsieur David Favre, Directeur Général, Office Cantonal des Transports, Département des Infrastructures, Etat de Genève
2. Présentation projet de développement transports publics
III. Arrêt du procès-verbal du Conseil communautaire du 07 novembre 2022
IV. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires, Office de Tourisme
V. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président
VI. Délibérations
1. Économie : approbation de l’avenant n°02 au traité de concession d’aménagement de l’Ecoparc de Cervonnex
2. Habitat :
a. Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat n°3
b. Convention avec l’ADIL 74 sur le financement de l’Observatoire des Loyers
c. Service de conseil architectural, urbain et paysager de la Communauté de Communes du Genevois
3. Finances :
a. Attribution de compensations provisoire 2023
b. Décision Modificative n°1 – Budget annexe DSP eau (Rectificatif)
VII. Divers
Thème:
Intercommunalité
Date:
Lundi, 30 janvier, 2023 - 20:00
Lieu:
Communauté de Communes du Genevois - Amphithéâtre Orjobet
38 rue Georges de Mestral
74160
ARCHAMPS
See map: Google Maps
Evènement internet:
1
Evènement extranet élus:
0