L’ordre du jour sera le suivant :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Arrêt du procès-verbal du Conseil communautaire du 12 décembre 2022

III. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires, Office de Tourisme

IV. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

V. Délibérations

1. Finances : débat et rapport d’orientation budgétaire 2023 du budget principal et des budgets annexes

2. Aménagement :

a. Délibération de principe portant sur le SCOT du Genevois Français et le Pacte Aménagement

b. Concession d’aménagement du quartier de la gare à Saint-Julien-en-Genevois – Procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) et maîtrise du foncier par voie d’expropriation

c. Approbation du lancement de l’enquête publique relative au déclassement d’une partie de la parcelle AL94 à Perly

3. Eau/assainissement : choix du mode de gestion

4. Mobilité :

a. Attribution d’une aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique (VAE) au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois

b. Exécution d’un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois – Avenant n°1

VI. Divers