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Intercommunalité

Conseil Communautaire

22 mai 2023
20:00
Communauté de Communes du Genevois - Amphithéâtre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

I. Installation de Daniel Juteau en remplacement de Christophe Bonnamour

II. Désignation d’un secrétaire de séance

III. Information/débat :

1. Présentation de la Mission Locale

2. Point d’actualité projet quartier gare

IV. Arrêt du procès-verbal du Conseil communautaire du 27 mars 2023

V. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires, Office de Tourisme, SYANE

VI. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

VII. Délibérations

1. Aménagement : concession d’aménagement du quartier gare sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois – approbation du compte-rendu annuel à la collectivité concédante 2022

2. Habitat : approbation de la convention-cadre Plan foncier période 2023-2029 à intervenir avec l’EPF74

3. Tourisme : validation du schéma de développement touristique 2023 - 2028 d’Annemasse Agglo et de la Communauté de Communes du Genevois

4. Administration : désignation du référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois

5. Environnement : demande d’autorisation temporaire de pénétrer des propriétés privées afin de réaliser des investigations géotechniques sur les berges de la Drize, à Collonges-sous-Salève

6. Eau/assainissement : protocole travaux réseaux humides et régulation des emprises rue du Puy à Saint-Julien

VIII. Divers

Evénements à venir