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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement pour l’année 2025 13/03/2025 Habitat Autre 20/03/2025
Procès-verbal du Bureau communautaire du 10 mars 2025 10/03/2025 Procès verbal Bureau 12/05/2025
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 10 mars 2025 10/03/2025 Liste des délibérations Bureau 13/03/2025
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de coordination et de financement du service public de la performance énergétique de l’habitat entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2024 10/03/2025 Habitat Bureau 13/03/2025
Attribution du marché de gré à gré n° 01 en transition d’un nouveau marché de transport à la demande 07/03/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 17/03/2025
Avenant n° 1 au marché d’analyse eau et assainissement (marché n° 202152_ccg) 07/03/2025 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 17/03/2025
Convention de financement FDIS relative à l’aménagement d’une consigne à vélo et d’un local pour chauffeurs de bus dans le PEM à Saint-Julien-en-Genevois 04/03/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 07/03/2025
Approbation de la convention de financement au titre du FDIS relative à la création d’une voie bus pour renforcer la desserte depuis le P+R d’Archparc (site d’ECLA) vers la Suisse 04/03/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 07/03/2025
Approbation de la convention de financement au titre du FDIS relative à la création d’une voie bus pour renforcer la desserte depuis le P+R d’Archparc (site d’ECLA) vers la Suisse 04/03/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 07/03/2025
Recours contre la société CODE NAME 41 située dans le Village d’entreprises du Grand Châble 04/03/2025 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 07/03/2025
Défense dans le cadre d’un recours déposé au Tribunal administratif par un agent de la Communauté de Communes du Genevois 04/03/2025 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 07/03/2025
Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement du boulevard urbain sur la RD 1201 entre le carrefour des Mouilles et l’entrée de Saint-Julien-en-Genevois 04/03/2025 Aménagement Décision du Président/Vice-Président(e) 07/03/2025
Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement du parking-relais d’Archparc sur le site d’ECLA à Archamps 04/03/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 07/03/2025
Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement des axes Est et Ouest du Pôle d’échanges multimodal de Saint-Julien-en-Genevois 04/03/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 07/03/2025
Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques municipaux au sein de la crèche « A petits pas » 03/03/2025 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 07/03/2025
Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition d’un terrain à la société Gruaz TP, situé dans le village d’entreprises du Grand Châble 18/02/2025 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 24/02/2025
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local n° 2 à la société EDPI Durdilly Damien Electricité, situé dans le village d’entreprises du Grand Châble 18/02/2025 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 24/02/2025
Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Socle commun – Ingénierie conseil (Niveau 1) » 17/02/2025 Aménagement Bureau 03/03/2025
Procès-verbal du Bureau communautaire du 17 février 2025 17/02/2025 Procès verbal Bureau 12/05/2025
Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry 17/02/2025 Aménagement Bureau 03/03/2025