-A +A

Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
Tramway - Décision modificative n°2015-02 07/12/2015 Finances Bureau
Attribution du marché de travaux eau potable RD18 à Feigères 07/12/2015 Eau Bureau
Eau -Décision modificative n° 2015-03 07/12/2015 Finances Bureau
MTJD - Convention AVIJ 74 association aide aux victimes 07/12/2015 Social Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 07/12/2015 Compte-rendu Bureau
Lancement élaboration plan de gestion de la demande locative sociale 30/11/2015 Habitat Conseil communautaire
Demande de subvention au titre de la DETR 2016 opération hameau d'Epagny à Jonzier-Epagny 30/11/2015 Eau-assainissement Conseil communautaire
Approbation des critères de révision libre en matière de développement économique 30/11/2015 Finances Conseil communautaire
Modification des statuts du SIDEFAGE 30/11/2015 Administration Conseil communautaire
Approbation du principe de diminution du montant de l'attribution de compensation de certaines communes à partir de 2016 30/11/2015 Finances Conseil communautaire
Avis à porter sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) 30/11/2015 Administration Conseil communautaire
Fixation du montant des attributions de compensation définitives pour 2015 30/11/2015 Finances Conseil communautaire
Demande de subvention au titre de la DETR 2016 opérations secteurs de Grossaz, Chez Jolliet, les Sorbiers à Feigères 30/11/2015 Assainissement Conseil communautaire
Budget général - Amortissement des immobilisations 2014 petite enfance 30/11/2015 Finances Conseil communautaire
Agenda d'accessibilité programmée pour les ERP communautaires 30/11/2015 Bâtiment Conseil communautaire
Agenda d'accessibilité programmée pour les transports 30/11/2015 Mobilité Conseil communautaire
Avenant n°1 à la convention intermodale entre le CD74 et la CCG 30/11/2015 Mobilité Conseil communautaire
Avenant n°1 au lot 3 du marché transports scolaires 30/11/2015 Mobilité Conseil communautaire
Compte-rendu du Conseil communautaire 30/11/2015 Compte-rendu Conseil communautaire
Avenant 2 marché de traitement des déchets provenant des déchetteries de la CCG - Lot n°1 30/11/2015 Déchets Conseil communautaire