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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Transport à la demande 04/11/2024 Finances Conseil communautaire
18/11/2024
Remplacement du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de la Maison de l’éco 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe ZAE 04/11/2024 Finances Conseil communautaire
18/11/2024
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Arve 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget Principal 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Tramway 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public du Vuache à Vulbens 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Transport à la demande 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public Arthur Rimbaud à Saint-Julien-en-Genevois 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe ZAE 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public Jean-Jacques Rousseau à Saint-Julien-en-Genevois 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe ZAC de Cervonnex 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Affectation des résultats 2023 – Budget Principal 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 14/11/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 04 novembre 2024 signé 04/11/2024 Procès verbal Conseil communautaire 05/12/2024
Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du lycée public Madame De Staël à Saint-Julien-en-Genevois 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Attribution de subventions de fonctionnement 2024 04/11/2024 Finances Bureau 08/11/2024
Affectation des résultats 2023 – Budget annexe Régie eau 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Régie eau 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 04 novembre 2024 04/11/2024 Liste des délibérations Bureau 08/11/2024