-A +A

Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
Convention de participation financière d'objectifs ARC SM - CCG tranche conditionnelle du marché cartographie et observation territoriale de l'Interscot 14/09/2015 Aménagement Bureau
Réponse à appel à manifestation d'intérêt TEPOS 14/09/2015 Energie Conseil communautaire
Admission en non valeur - Budget Général 14/09/2015 Finances Bureau
Décision Modificative n°2015-01 - Budget Eau 14/09/2015 Finances Bureau
Adoption de critères de révision libre des attributions de compensation en matière économique 14/09/2015 Finances Conseil communautaire
Accord conventionnel entre la CCG, la commune d'Archamps et le SMAG - Technopole d'Archamps 14/09/2015 Finances Conseil communautaire
Avenant 2 marché maîtrise d'œuvre mise aux normes déchetterie Neydens 06/07/2015 Déchets Bureau
Modification du règlement de fonctionnement des EAJE 06/07/2015 Social Bureau
Attribution marché travaux AEP Pont de Combes Archamps 06/07/2015 Eau Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 06/07/2015 Compte-rendu Bureau
Avenant n°1 convention CCG/commune de Dingy pour le service commun instruction autorisations urbanisme 06/07/2015 Administration Bureau
Approbation du compte de gestion 2014 - Budget Assainissement non collectif 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Affectation de résultats 2014 - Budget Assainissement non collectif 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Approbation du Contrat de Ville 2015-2020 29/06/2015 Habitat Conseil communautaire
Approbation du compte de gestion 2014 - Budget Eau 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Affectation de résultats 2014 - Budget Eau 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Fixation tarification assainissement non collectif (SPANC) 29/06/2015 Assainissement Conseil communautaire
Approbation du compte de gestion 2014 - Budget Assainissement 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Affectation de résultats 2014 - Budget Assainissement 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Rapports 2014 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 29/06/2015 Assainissement Conseil communautaire