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Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
Rapport 2014 sur le prix de l'eau et la qualité du service 29/06/2015 Eau Conseil communautaire
Approbation du compte administratif 2014 - Budget ZAC de Cervonnex 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Budget Général - Autorisations de programme et crédits de paiements 2015 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Compte-rendu du Conseil communautaire 29/06/2015 Compte-rendu Conseil communautaire
Approbation du compte administratif 2014 - Budget Locaux Europa 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Budget Général - Amortissement documents d'urbanisme 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Approbation du compte administratif 2014 - Budget Assainissement non collectif 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Budget Général - Amortissement locaux Athéna 1 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Approbation du compte administratif 2014 - Budget Eau 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Budget Général - Provisions 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Village d'entreprises du Grand Châble - Réhabilitation 2ème tranche : attribution marchés de travaux 29/06/2015 Economie Conseil communautaire
Approbation du compte administratif 2014 - Budget Assainissement 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Approbation du compte de gestion 2014 - Budget Général 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Affectation de résultats 2014 - Budget Général 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre espace omnisports du Salève à Collonges 29/06/2015 Sport Conseil communautaire
Demande d'inscription du pôle d'échange multimodal au sein de la convention territoriale de coopération métropolitaine 29/06/2015 Administration Conseil communautaire
Groupement de commandes CCG/Collonges/SYANE pour les travaux EU/AEP route de Genève 29/06/2015 Eau-assainissement Conseil communautaire
Approbation du compte de gestion 2014 - Budget Transports 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Affectation de résultats 2014 - Budget Transports 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Groupement de commandes CCG/commune de Vers pour les travaux de Bellossy 29/06/2015 Eau-assainissement Conseil communautaire