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Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
Convention de groupement concernant mandat d'études préalables pour le quartier gare de St Julien-en-Genevois (CCG-commune) 04/05/2015 Aménagement Bureau
Marché travaux route de l'Epinette à Presilly 04/05/2015 Eau-assainissement Bureau
Convention de partenariat CCG/Habitat et Humanisme - Logement de dépannage 04/05/2015 Habitat Bureau
Travaux Matailly Moissey - Raccordement ERDF des ouvrages d'exploitation 04/05/2015 Eau Bureau
Sollicitation de subventions dans le cadre de la procédure de DUP d'exploitation de la nappe Matailly-Moissey et pour les travaux associés à la protection des forages 04/05/2015 Eau Bureau
Développement du service petite enfance - Projet de deux micro-crèches 27/04/2015 Social Conseil communautaire
Compte-rendu du Conseil communautaire 27/04/2015 Compte-rendu Conseil communautaire
travaux de renforcement du réseau d'eau potable de Veigy sur la commune de Viry - Protocole de transaction avec l'entreprise Besson 27/04/2015 Eau Conseil communautaire
Attribution du marché de fourniture d'un camion spécifique de collecte des déchets 27/04/2015 Déchets Conseil communautaire
CHSCT - fixation nombre representants personnel, maintien du paritarisme, décision du recueil avis représentants de la collectivité, désignation représentants collectivité 27/04/2015 Ressources Humaines Conseil communautaire
Comité Technique - décision du recueil avis représentants collectivité 27/04/2015 Ressources Humaines Conseil communautaire
Attribution de subventions 2015 13/04/2015 Administration Bureau
Avenant 3 marché de travaux mise en œuvre plan de gestion site de la Feuillée St Julien 13/04/2015 Corridors Bureau
Avis sur le schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux, et le projet de Plan de Gestion des Risques Inondations 2016-2021 13/04/2015 Rivières Bureau
Adoption des règlements intérieurs transports scolaires et regroupement pédagogique intercommunal 13/04/2015 Mobilité Bureau
Avis sur le projet de modification n°1 du PLU de Feigères 13/04/2015 Urbanisme Bureau
Attribution marché de travaux dévoiement eau potable accès ouest St Julien 13/04/2015 Eau Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 13/04/2015 Compte-rendu Bureau
Approbation du Budget Primitif 2015 de l'Assainissement 30/03/2015 Finances Conseil communautaire
Ecoparc Cervonnex - Lancement concession d'aménagement 30/03/2015 Economie Conseil communautaire