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Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
Compte-rendu du Conseil communautaire 30/03/2015 Compte-rendu Conseil communautaire
Approbation du Budget Primitif 2015 de l'Assainissement 30/03/2015 Finances Conseil communautaire
Ecoparc Cervonnex - Lancement concession d'aménagement 30/03/2015 Economie Conseil communautaire
Approbation du Budget Primitif 2015 de l'Eau 30/03/2015 Finances Conseil communautaire
SIDEFAGE - Modification des statuts 30/03/2015 Administration Conseil communautaire
Vote des taux 2015 30/03/2015 Finances Conseil communautaire
Délégation de pouvoirs au Président et au Bureau - indemnités versées aux exploitants agricoles suite aux travaux de pose de canalisations eau et assainissement 30/03/2015 Administration Conseil communautaire
Budget Assainissement - Provision pour risque de change 30/03/2015 Finances Conseil communautaire
Budget Assainissement - Provision pour risque de casse sur réseaux 30/03/2015 Finances Conseil communautaire
Modalités et tarifs pour l'année scolaire 2015-2016 30/03/2015 Mobilité Conseil communautaire
Tableau des Emplois - Regie Assainissement 30/03/2015 Ressources Humaines Conseil communautaire
Marché traitement déchets provenant des déchetteries de la CCG 30/03/2015 Déchets Conseil communautaire
Tableau des Emplois - Regie Eau 30/03/2015 Ressources Humaines Conseil communautaire
Compte-rendu du Conseil communautaire 23/03/2015 Compte-rendu Conseil communautaire
Compte-rendu du Bureau communautaire 16/03/2015 Compte-rendu Bureau
Marché travaux pour mise en œuvre du plan de gestion du site de la Feuillée à St Julien - Avenant n°2 16/03/2015 Corridors Bureau
Elaboration du SAGE de l'Arve - Participation CCG pour 2015 16/03/2015 Rivières Bureau
Convention avec la Chambre d'Agriculture relative à la mission d'expertise et de suivi des épandages de boues 16/03/2015 Assainissement Bureau
Marché d'assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l'emploi sur le territoire de la CCG 02/03/2015 Economie Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 02/03/2015 Compte-rendu Bureau