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Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
Débat d'orientation budgétaire assainissement 23/02/2015 Finances Conseil communautaire
Projets d'aménagement entrée ouest de St Julien, diffuseur et accès au diffuseur de Viry -Co-financement de la Communauté de Communes du Genevois 23/02/2015 Mobilité Conseil communautaire
création d'un poste de ripeur 23/02/2015 Administration Conseil communautaire
Débat d'orientation budgétaire eau 23/02/2015 Finances Conseil communautaire
adhésion groupement de commandes SYANE pour l'achat d'électricité et de services associés 23/02/2015 Administration Conseil communautaire
SIGETA - désignation d'un délégué suppléant en remplacement de Diana Pétringa 23/02/2015 Administration Conseil communautaire
groupement commandes travaux hameau chez Jolliet Feigères CCG/commune/SYANE 23/02/2015 Eau-assainissement Conseil communautaire
Attribution marchés de travaux centre bourg Valleiry 23/02/2015 Assainissement Conseil communautaire
Compte-rendu du Conseil communautaire 23/02/2015 Compte-rendu Conseil communautaire
Projet tramway Genève St Julien - Déclaration d'utilité publique 23/02/2015 Mobilité Conseil communautaire
attribution étude ressources - incidences milieux 16/02/2015 Eau Bureau
groupement commandes travaux AEP-VRD pont de combes Archamps CCG/commune 16/02/2015 Eau Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 16/02/2015 Compte-rendu Bureau
Travaux d'aménagement locaux du Galien à St Julien - Participation de la commune sous forme de fonds de concours 16/02/2015 Finances Bureau
contrat de ville - convention avec St Julien mise à disposition d'un agent 16/02/2015 Social Bureau
Budget tram - Décision modificative n°2015-01 16/02/2015 Finances Bureau
Réhabilitation de la friche industrielle de Beaumont - Avenant 3 au marché de contrôle technique 02/02/2015 Economie Bureau
Réhabilitation de la friche industrielle de Beaumont - Avenant 1 au marché de maîtrise d'œuvre 02/02/2015 Economie Bureau
Avenant 3 convention alimentation en eau du hameau de Pomier à Présilly 02/02/2015 Eau Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 02/02/2015 Compte-rendu Bureau