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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique 17/10/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 21/10/2024
Demande de subvention, au titre du Fonds vert 2024 pour la création d’un poste de Chef/Cheffe de projet « Ressourcerie » 15/10/2024 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 16/10/2024
Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement pour l’année 2024 15/10/2024 Habitat Autre 18/10/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 octobre 2024 14/10/2024 Procès verbal Conseil communautaire 02/12/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 14 octobre 2024 14/10/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 21/10/2024
Election du Président de la Communauté de Communes du Genevois 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Fixation du nombre de Vice-Présidents de la Communauté de Communauté de Communes du Genevois 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Fixation du nombre de membres du Bureau communautaire 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Election des Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois 14/10/2024 Administration Conseil communautaire
15/10/2024
Election des Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Election des membres du Bureau communautaire 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Délégations de pouvoir au Président et au Bureau communautaire 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 octobre 2024 (signé) 14/10/2024 Procès verbal Conseil communautaire 31/01/2025
Attribution du marché de transport et traitement des boues d’épuration de Neydens et de Chevrier (marché n° 2024-31_ccg) 10/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 11/10/2024
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens 10/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 11/10/2024
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens 10/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 11/10/2024
Approbation de l’avenant n° 2 à la convention relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois 07/10/2024 Eau Bureau 11/10/2024
Approbation de la convention de moyens de délégation de la Communauté de Communes du Genevois au SM3A pour la mise en œuvre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Arve, du contrat global du bassin de l’Arve, et du programme d’actions et de pr 07/10/2024 Rivières Bureau 11/10/2024
Approbation Attribution du marché d’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels sur le site d’Archamps (74 160) – Relance du lot menuiseries extérieures aluminium – vitrerie à la suite d’une consultation infructueuse (marché n° 202438_ 07/10/2024 Social Bureau 11/10/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 07 octobre 2024 07/10/2024 Procès verbal Bureau 05/12/2024