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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Autorisation de programme et crédits de paiement 2025 dans le cadre de la ViaRhôna Sud Léman 26/05/2025 Mobilité Conseil communautaire 04/06/2025
Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2024, du budget primitif 2025, et du plan stratégique et marketing 2025 de l’Office de Tourisme Monts du Genevois 26/05/2025 Tourisme Conseil communautaire 04/06/2025
Convocation du Conseil communautaire du 26 mai 2025 26/05/2025 Administration Conseil communautaire
20/05/2025
Défense et plainte avec constitution de partie civile pour vol d'eau et dégradation de bien sur le site Archparc situé sur la commune d'Archamps 23/05/2025 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 27/05/2025
Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 mai 2025 (signé) 19/05/2025 Procès verbal Bureau 16/06/2025
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 19 mai 2025 19/05/2025 Liste des délibérations Bureau 21/05/2025
Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 mai 2025 (non signé) 19/05/2025 Procès verbal Bureau 06/06/2025
Attribution du marché pour la réalisation d’un plan de conception des travaux de dépollution du site du Grand Châble sur les communes de Beaumont et de Présilly 19/05/2025 Economie Bureau 21/05/2025
Demande de subvention au titre de l’appel à projets 2025 pour la création des aires permanentes d’accueil et Terrains Familiaux Locatifs (TFL) : création de 4 places de TFL - STECAL n° 2 de Saint-Julien-en-Genevois 16/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/05/2025
Demande de subvention au titre de l’appel à projets 2025 pour la création des aires permanentes d’accueil et Terrains Familiaux Locatifs (TFL) : création de 4 places de TFL - STECAL n° 3 de Saint-Julien-en-Genevois 16/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/05/2025
Règlement de collecte des déchets à destination des usagers de la Communauté de Communes du Genevois 16/05/2025 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 19/05/2025
Attribution du marché de gré à gré n° 02 en transition d’un nouveau marché de transport à la demande 16/05/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 19/05/2025
Demande de subvention auprès du Fonds vert 2025 pour la réalisation d’une voie verte à Viry dans le cadre de la ViaRhôna Sud Leman 16/05/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2025
Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique 16/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2025
Contrat de location entre la CCG et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache de l’appartement studio meublé situé au sein de la Maison de Santé Pluridisciplinaire du Vuache à Valleiry, mis à disposition au profit d’un interne en médecine générale 14/05/2025 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 16/05/2025
Attribution d’une subvention à Haute-Savoie Habitat pour l’opération Arborescence située à Feigères 12/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 16/05/2025
Attribution d’une subvention à Halpades pour l’opération Alpha située à Beaumont 12/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 16/05/2025
Attribution d’une subvention à Haute-Savoie Habitat pour l’opération le Clos des Arts située à Valleiry 12/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 16/05/2025
Attribution du marché d’achat d’un véhicule de 3,5 tonnes avec plateau et grue de levage pour la Régie d’assainissement 12/05/2025 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 16/05/2025
Souscription à une ligne de trésorerie – Budget principal 12/05/2025 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 12/05/2025