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  1. Accueil
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Procès-verbal du Bureau communautaire du 25 septembre 2023 25/09/2023 Procès verbal Conseil communautaire 05/02/2024
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention des déchets 2022 25/09/2023 Déchets Conseil communautaire 04/10/2023
Création et suppression de postes - Budget principal 25/09/2023 Ressources Humaines Conseil communautaire 04/10/2023
Convention pour la participation financière de la pré-collecte du SIVALOR 25/09/2023 Déchets Conseil communautaire 04/10/2023
Modification du règlement intérieur de la Communauté de Communes du Genevois 25/09/2023 Administration Conseil communautaire 04/10/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget principal 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget principal 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Régie Assainissement 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Régie Assainissement 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Tramway 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Régie Eau 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Régie Eau 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Tramway 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Délégation temporaire de fonction et de signature accordée à Monsieur Michel DE SMEDT, 4ème Vice-président, pour l’assemblée générale de la copropriété « Le Galien » 22/09/2023 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 25/09/2023
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 18 septembre 2023 18/09/2023 Administration Bureau 25/09/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 septembre 2023 18/09/2023 Procès verbal Bureau 11/01/2024
Participation financière du Syane - éclairage public collège du Vuache 18/09/2023 Economie Bureau 25/09/2023
Bail à construction - Pain Grange - ZAE Juge Guerin Beaumont 18/09/2023 Economie Bureau 25/09/2023
Subventions aux associations 18/09/2023 Finances Bureau 25/09/2023
Avenant n° 1 à al convention de partenariat avec l'Association passage 18/09/2023 Social Bureau 25/09/2023