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  1. Accueil
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Transport à la demande 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Locaux Europa 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Europa 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023 25/09/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire 17/10/2023
Tramway Genève-Saint-Julien-en-Genevois : acquisition de la parcelle n° AL 247 de 62 m² issue de la division de la parcelle antérieurement cadastrée AL 0051 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois / Abrogation de la décision n° 2023-33 du 24 mars 2023 25/09/2023 Aménagement Décision du Président/Vice-Président(e) 26/09/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe ZAE 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe ZAE 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe ZAC Cervonnex 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe ZAC Cervonnex / Ecoparc 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Adoption du Programme Local de l'Habitat n° 03 25/09/2023 Habitat Conseil communautaire 04/10/2023
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de la Régie Eau 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Candidature de la Communauté de Communes du Genevois au dispositif "Territoires engagés pour la nature" 25/09/2023 Aménagement Conseil communautaire 04/10/2023
Exonération de TEOM 2024 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Avis de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet de création d'un abattoir multi-espèces départemental 25/09/2023 Aménagement Conseil communautaire 04/10/2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023 25/09/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire
03/10/2023
Création et suppression de postes - Budget annexe Régie Assainissement 25/09/2023 Ressources Humaines Conseil communautaire 04/10/2023
Rapports sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement 2022 25/09/2023 Eau-assainissement Conseil communautaire 04/10/2023
Approbation de la convention de mandat d'encaissement des recettes de la SPL Agence Ecomobilité 25/09/2023 Mobilité Conseil communautaire 04/10/2023
Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois - Lot 1 parties A et B - Approbation de l'avenant n° 04 25/09/2023 Eau-assainissement Conseil communautaire 04/10/2023
Création et suppression de postes - Budget annexe Régie Eau 25/09/2023 Ressources Humaines Conseil communautaire 04/10/2023