Intercommunalité
Conseil communautaire du 26 juin 2023
26 juin 2023
20:00
CCG Amphithéâtre Orjobet
38, rue Georges de Mestral
74160
Archamps
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I. Installation de Monsieur Jean-Paul SERVANT en remplacement de Monsieur Cédric MARX
II. Désignation d’un secrétaire de séance
III. Information/débat :
1. Bilan petite enfance
2. Rapport d’activité 2022
3. Comptes administratifs 2022
IV. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires, Office de Tourisme, SYANE
V. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président
VI. Délibérations
1. Finances :
a. Budget principal et budgets annexes : comptes de gestion 2022
b. Budget principal et budgets annexes : comptes administratifs 2022
2. Aménagement : acquisition de la parcelle BA 139 et d'une partie de la parcelle BA 145 en complément de l'acquisition des parcelles BA 137 et 138 appartenant à la Commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre d'un projet de Crèche à Cervonnex
3. Habitat : arrêt du Plan Intercommunal d’Attributions des logements sociaux
4. Eau / assainissement
a. Concours de maîtrise d’œuvre portant sur la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg) – Choix du lauréat Convention de coopération décentralisée.
b. Convention de coopération décentralisée à intervenir avec Hydraulique Sans Frontière portant sur un projet d’alimentation en eau potable et d’assainissement au Burkina Faso
c. Convention de coopération décentralisée à intervenir avec Hydraulique Sans Frontière portant sur un projet d’alimentation en eau potable et d’assainissement au Togo
5. Mobilité :
a. Avenant n°05 au mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de la partie française de la ligne de tramway Genève / Saint-Julien-en-Genevois
b. Avenant n°06 au marché de maîtrise d’œuvre Section française de la ligne de Tramway de Saint-Julien-en-Genevois/Genève