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Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et de services associés coordonné par le Syane
Thème: Délibération Instance de la délibération: Bureau Date de séance: Lundi, 1 juillet, 2024 Fichiers b_20240701_bat_33.pdf (6.38 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 4 juillet, 2024- 16:45 ...
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Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Jennifer MANTIONE, responsable du service Affaires juridiques et Assemblées
Thème: Administration Instance de la délibération: Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance: Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_145_deleg_signature_jmantione.pdf (1.06 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 20 août, 2024- 16:00 ...
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Approbation des modalités et conditions de remisage des véhicules de service à domicile des agents de la Communauté de Communes du Genevois
Thème: Ressources Humaines Instance de la délibération: Bureau Date de séance: Lundi, 9 septembre, 2024 Fichiers b_20240909_rh_38.pdf (898.57 Ko- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 12 septembre, 2024- 18:15 ...
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Exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois- Avenant n°1
Thème: Délibération Instance de la délibération: Conseil communautaire Date de séance: Lundi, 27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_mob13_global.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...
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Attribution du marché pour l'exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois
Thème: Délibération Instance de la délibération: Bureau Date de séance: Lundi, 22 mai, 2023 Fichiers 20230522_b_mob24.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 1 juin, 2023- 14:30 ...
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Approbation du règlement de service eau potable
Thème: Décisions Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance: Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_63_global.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 13 juillet, 2023- 15:00 ...
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Exploitation de services de transports publics urbaines sur le territoire de la communauté de communes du Genevois (marché n° 202316_ccg)- Rejet de l’offre
Thème: Mobilité Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance: Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_95_transports_urbains_marche.pdf date de mise en ligne: Mercredi, 13 septembre, 2023- 16:00 ...
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Marché de Service de Télécommunications (n° 202364_grpt)
Thème: Administration Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_112_resah_telecom.pdf date de mise en ligne: Lundi, 30 octobre, 2023- 15:30 ...
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Marché d’exploitation de services de transports publics urbains sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202316_ccg)- Attribution
Thème: Mobilité Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance: Lundi, 4 décembre, 2023 Fichiers 2023_119_attrib_marche_transp_urb_metn.pdf (1.72 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 5 décembre, 2023- 09:45 ...
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Accord de principe sur la poursuite en 2024 du Service Départemental Haute-Savoie Rénovation Energétique
Thème: Habitat Instance de la délibération: Conseil communautaire Date de séance: Lundi, 29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_hab_02.pdf (515.58 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 2 février, 2024- 10:30 ...