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1. Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets

   Thème:  Déchets Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 27 mai, 2024 Fichiers 2024_62_contrat_eco_org_dea.pdf (2.69 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 28 mai, 2024- 20:30 ...

2. Approbation du protocole de fin de contrat de délégation de service public eau potable sur la commune de Collonges-sous Salève

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_eau_74.pdf (2.03 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, 2024- 14:00 ...

3. Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus des lampes collectées dans le cadre du service public de gestion des déchets

   Thème:  Déchets Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mercredi, 17 juillet, 2024 Fichiers 2024_87_contrat_eco_org_lampes_executoire.pdf (10.88 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 26 juillet, 2024- 16 ...

4. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Amélie BIANCHI, responsable du service Communication

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_138_deleg_signature_abianchi.pdf (749.52 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 20 août, 2024- 14:30 ...

5. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Aurélien PELTAN, chef du service Transition écologique

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_139_deleg_signature_apeltan.pdf (746.15 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 20 août, 2024- 14:45 ...

6. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Franck PERRIN, Directeur du service des Eaux

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_143_deleg_signature_fperrin.pdf (1.16 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 20 août, 2024- 15:15 ...

7. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Sophie MESTELAN-PINON, cheffe du service Habitat

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_150_deleg_signature_smestelan.pdf (743.37 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 20 août, 2024- 16:30 ...

8. Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_mob77_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...

9. Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_mob78_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...

10. Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 1 parties A et B portant sur les prix généraux et les réseaux humides d’eaux usées et d’eau potable (ma

    Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_eauasst79_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...