Résultats de la recherche

1. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

   Thème:  Mobilité Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_91_ciat_secteur5_gare_n2.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 13 septembre, 2023- 15:45 ...

2. Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement de la communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet à Feigères (marché n° 202349_ccg) Attribution

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_92_moe_feigeres_thouvet.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 13 septembre, 2023- 15:45 ...

3. Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration et renforcement du réseau d’eau potable – Secteur du chemin de Cortenet à Viry (marché n° 202346_ccg)- Attribution

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_93_moe_viry_cortenet.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 13 septembre, 2023- 15:45 ...

4. Délégation temporaire de fonction et de signature accordée à Monsieur Michel DE SMEDT, 4ème Vice-président, pour l’assemblée générale de la copropriété « Le Galien »

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Vendredi, 22 septembre, 2023 Fichiers 2023-463_delegation_mds_copro_galien.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 25 septembre, 2023- 11:45 ...

5. Création et suppression de postes- Budget annexe Régie Assainissement

   Thème:  Ressources Humaines Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 25 septembre, 2023 Fichiers 20230925_cc_rh_108.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 4 octobre, 2023- 20:00 ...

6. Création et suppression de postes- Budget annexe Régie Eau

   Thème:  Ressources Humaines Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 25 septembre, 2023 Fichiers 20230925_cc_rh_109.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 4 octobre, 2023- 20:15 ...

7. Création et suppression de postes- Budget principal

   Thème:  Ressources Humaines Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 25 septembre, 2023 Fichiers 20230925_cc_rh_107.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 4 octobre, 2023- 20:30 ...

8. Demande de subvention pour les travaux de restructuration et de renforcement du réseau d'eau potable- Secteur du chemin de Cortenet à Viry

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 9 octobre, 2023 Fichiers 2023_98_subvention_reseau_eau_cortenet_viry.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 13 octobre, 2023- 09:45 ...

9. Demande de subvention pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable entre les hameaux de Malagny et d’Humilly sur la commune de Viry

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 9 octobre, 2023 Fichiers 2023_99_subvention_reseau_eau_malagny_viry.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 13 octobre, 2023- 09:45 ...

10. Engagement de la procédure de mise en compatibilité du SCoT de la Communauté de Communes du Genevois par voie de déclaration de projet au regard du projet d'extension du VITAM et la requalification de la friche de l'ex-Macumba

    Thème:  Urbanisme Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 16 octobre, 2023 Fichiers 20231016_cc_amgt_111.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 20 octobre, 2023- 10:00 ...