Résultats de la recherche

1. Convention relative à la participation financière en faveur de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard – Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74) au

   Thème:  Habitat Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 27 août, 2024 Fichiers 2024_94_conv_pls_adil_2024.pdf (2.62 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 29 août, 2024- 11:00 ...

2. Convention relative à la participation financière en faveur de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard – Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74) au

   Thème:  Habitat Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 27 août, 2024 Fichiers 2024_94_conv_pls_adil_2024.pdf (2.62 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 29 août, 2024- 11:00 ...

3. Attribution du marché pour l’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 202434_ccg)

   Thème:  Social Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers b_20240923_enf_41.pdf (602.42 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 24 septembre, 2024- 10:00 ...

4. Acquisition des parcelles AP3 et AP4 situées sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de création d’un bassin d’écrêtement des crues

   Thème:  Rivières Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers 2024_106_acquisition_ap3_ap4_stjulien.pdf (1.28 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 24 septembre, 2024- 15:00 ...

5. Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B- Travaux VRD / Génie Civil

   Thème:  Assainissement Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers date de mise en ligne:  Vendredi, 27 septembre, 2024- 10:30 ...

6. Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B- Travaux VRD / Génie Civil

   Thème:  Assainissement Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers b_20240923_asst_40.pdf (1.9 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 27 septembre, 2024- 10:45 ...

7. Suppression et création d’emplois – budget principal

   Thème:  Ressources Humaines Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers c_20240923_rh_89.pdf (779.1 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 27 septembre, 2024- 14:00 ...

8. Approbation de l’avenant n° 2 à la convention relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 7 octobre, 2024 Fichiers b_20240923_eau_43.pdf (734.08 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 11 octobre, 2024- 14:45 ...

9. Approbation Attribution du marché d’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels sur le site d’Archamps (74 160) – Relance du lot menuiseries extérieures aluminium – vitrerie à la suite d’une consultation infructueuse (marché n° 202438_

   Thème:  Social Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 7 octobre, 2024 Fichiers b_20240923_enf_45.pdf (1.31 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 11 octobre, 2024- 15:00 ...

10. Délégations de pouvoir au Président et au Bureau communautaire

    Thème:  Administration Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 14 octobre, 2024 Fichiers c_20241014_adm_95.pdf (987.34 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 15 octobre, 2024- 18:15 ...