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1. Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023

   Thème:  Déchets Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers date de mise en ligne:  Vendredi, 27 septembre, 2024- 12:15 ...

2. Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023

   Thème:  Déchets Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers c_20240923_dech_86.pdf (1.71 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 27 septembre, 2024- 12:30 ...

3. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes- Personnalités qualifiées membres du jury concours- Désignation de Monsieur FAVRE

   Thème:  Arrêté Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Lundi, 27 février, 2023 Fichiers 2023_312_arrete_favre_nomination_architectes_jury_concours_202251.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...

4. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes- Personnalités qualifiées membres du jury concours- Désignation de Monsieur NODERMANN

   Thème:  Arrêté Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Lundi, 27 février, 2023 Fichiers 2023_313_arrete_nordemann_nomination_architectes_jury_concours_202251.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16: ...

5. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes- Personnalités qualifiées membres du jury concours- Désignation de Monsieur PRUZAK

   Thème:  Arrêté Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Lundi, 27 février, 2023 Fichiers 2023_314_arrete_pruzak_nomination_architectes_jury_concours_202251.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...

6. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg)- Indemnités allouées aux personnalités qualifiées du jury de concours

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Jeudi, 30 mars, 2023 Fichiers 2023_36_decision_paiement_architecte_favre_jury_1.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 3 avril, 2023- 15:45 ...

7. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg)- Indemnités allouées aux personnalités qualifiées du jury de concours

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Jeudi, 30 mars, 2023 Fichiers 2023_37_decision_paiement_architecte_prusak_jury_1.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 3 avril, 2023- 15:45 ...

8. Concours de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de communes du Genevois (marché n°202251_CCG)- Choix du lauréat

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_eau_asst_65.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 6 juillet, 2023- 10:30 ...

9. Rapports sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement 2022

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 25 septembre, 2023 Fichiers 20230925_cc_eauasst_81.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 4 octobre, 2023- 18:15 ...

10. Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

    Thème:  Bâtiment Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 27 novembre, 2023 Fichiers 20231127_cc_eauasst_120.pdf (1.27 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 5 décembre, 2023- 15:30 ...