Résultats de la recherche

1. Approbation du protocole d'accord relatif aux aménagements des accès de la copropriété de la résidence « Madame De Staël » située sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois

   mai, 2024 Fichiers c_20240527_amgt_49.pdf (6.09 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 4 juin, 2024- ...

2. Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » schéma de cohérence territoriale au Pôle métropolitain du Genevois français

   mai, 2024 Fichiers c_20240527_amgt_50.pdf (1.95 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 4 juin, 2024- ...

3. Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » autorité organisatrice de la mobilité au Pôle métropolitain du Genevois français

   mai, 2024 Fichiers c_20240527_mob_51.pdf (2 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 4 juin, 2024- 16:00 ...

4. Approbation du contrat local de santé du territoire de la Communauté de Communes du Genevois

   2024 Fichiers c_20240527_soc_52.pdf (2.34 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 4 juin, 2024- 16:00 ...

5. Approbation des comptes administratifs et de gestion 2023, du budget primitif 2024, et du plan stratégique et marketing 2024 de l’Office de Tourisme des Monts de Genève

   mai, 2024 Fichiers c_20240527_tour_53.pdf (5.72 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 4 juin, 2024- ...

6. Allocation individuelle au transport pour l’année scolaire 2023-2024

   séance:  Lundi, 3 juin, 2024 Fichiers 2024_100_arrete_ait.pdf (1.27 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, ...

7. Mise à bail d’un terrain situé dans la zone d’activité économique des Grands Chavannoux à Vulbens en faveur de la société SEC IMMO 74

   Fichiers b_20240603_eco_14.pdf (1.68 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 7 juin, 2024- 16:15 ...

8. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 03 juin 2024

   3 juin, 2024 Fichiers b_20240306_liste_delibs.pdf (521.5 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, ...

9. Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet d’installation de transit de matériaux inertes de la société DESBIOLLES FRERES à Valleiry, dans le cadre de la consultation ouverte au public

   Fichiers b_20240617_eco_18.pdf (826.71 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 17 juin, 2024- 19:00 ...

10. Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique

    séance:  Lundi, 17 juin, 2024 Fichiers 2024_70_subv_hsre_anonymisee.pdf (1.12 Mo- pdf) date de mise en ...