Résultats de la recherche
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Procès-verbal du Conseil communautaire du 12 février 2024
12 février, 2024 Fichiers c_20240212_pv.pdf (1.78 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 28 juin, ...
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Procès-verbal du Conseil communautaire du 12 février 2024
12 février, 2024 Fichiers c_20240212_pv.pdf (1.78 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 28 juin, ...
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Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mars 2024 (approuvé mais non signé)
25 mars, 2024 Fichiers c_20240325_pv.pdf (1.1 Mo- pdf) date de mise en ligne: Lundi, 1 juillet, ...
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Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 avril 2024 (approuvé mais non signé)
29 avril, 2024 Fichiers c_20240429_pv.pdf (1.65 Mo- pdf) date de mise en ligne: Lundi, 1 juillet, ...
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Acquisition en vente en état futur d’achèvement de 707 places de stationnement pour un parking-relais dans le bâtiment Ecla sur la commune d’Archamps
juin, 2024 Fichiers c_20240624_mob_71.pdf (1.35 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 2 juillet, 2024- ...
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Approbation du compte-rendu annuel d’activités 2023 du traité de concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois
juin, 2024 Fichiers c_20240624_amgt_70.pdf (1.98 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 2 juillet, ...
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Révision des statuts de la Régie d’eau potable du Genevois
24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_eau_72.pdf (1.01 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 2 juillet, ...
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Approbation du protocole de fin de contrat de délégation de service public eau potable sur les communes de Feigères, Archamps, Bossey, Beaumont et Saint-Julien-en-Genevois
2004 Fichiers c_20240624_eau_73.pdf (1.92 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 2 juillet, 2024- ...
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Approbation du protocole de fin de contrat de délégation de service public eau potable sur la commune de Collonges-sous Salève
2024 Fichiers c_20240624_eau_74.pdf (2.03 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 2 juillet, 2024- ...
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Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe tramway
24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_fin_65.pdf (2.69 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 2 juillet, ...