Résultats de la recherche

1. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Simon ALLARY, coordinateur petite enfance

   séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_149_deleg_signature_sallary.pdf (1.05 Mo- pdf) date de mise ...

2. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Sophie MESTELAN-PINON, cheffe du service Habitat

   séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_150_deleg_signature_smestelan.pdf (743.37 Ko- pdf) date de ...

3. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Frédéric JENSEN, chef d’équipe

   séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_141_deleg_siganture_fjensen.pdf (741.79 Ko- pdf) date de ...

4. Convention de servitudes avec la société Enedis relative à la zone de rétention temporaire des eaux de crue de l’Arande

   séance:  Mardi, 3 septembre, 2024 Fichiers 2024_97_conv_enedis_zrte_arande.pdf (4.23 Mo- pdf) date de mise ...

5. Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Savoie pour la création d’une crèche intercommunale publique à Archamps

   séance:  Mardi, 3 septembre, 2024 Fichiers 2024_98_dde_subv_caf_creche_archamps.pdf (1.39 Mo- pdf) date de ...

6. Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique

   séance:  Jeudi, 5 septembre, 2024 Fichiers 2024_100_attrib_subv_hsre_crelier.pdf (1.1 Mo- pdf) date de mise ...

7. Convention de gestion, d’entretien et de maintenance de la Maison intergénérationnelle de l’enfance et de la famille

   séance:  Jeudi, 5 septembre, 2024 Fichiers 2024_99_conv_gestion_mief.pdf (2.27 Mo- pdf) date de mise en ...

8. Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées et création du réseau d’eaux pluviales, secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419)

   9 septembre, 2024 Fichiers b_20240909_eauasst_36.pdf (611.48 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 12 ...

9. Approbation de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande et d’aménagements hydrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois

   Fichiers b_20240909_tran_37.pdf (2.02 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 12 septembre, 2024- 18:00 ...

10. Approbation des modalités et conditions de remisage des véhicules de service à domicile des agents de la Communauté de Communes du Genevois

    9 septembre, 2024 Fichiers b_20240909_rh_38.pdf (898.57 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 12 septembre, ...