Résultats de la recherche

1. Approbation de la convention de coordination et de financement du service public de la performance énergétique de l'habitat entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois pour l'année 2024

   Fichiers b_20240923_hab_39.pdf (2.95 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 27 septembre, 2024- 10:30 ...

2. Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B- Travaux VRD / Génie Civil

   2024 Fichiers b_20240923_asst_40.pdf (1.9 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 27 septembre, ...

3. Approbation de la convention cadre tripartite relative à la création et installation d’un cinquième poste éducatif dédié à la mission de prévention spécialisée entre le Département de la Haute-Savoie, la Communauté de Communes du Genevois et l’établisseme

   Fichiers b_20240923_soc_42.pdf (4.15 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 27 septembre, 2024- 10:45 ...

4. Budget annexe Régie Assainissement – affectation des résultats 2023

   septembre, 2024 Fichiers c_20240923_fin_83.pdf (631.21 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 27 ...

5. Acquisition des parcelles BD 108-109 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité

   septembre, 2024 Fichiers c_20240923_hab_85.pdf (801.06 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 27 ...

6. Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023

   septembre, 2024 Fichiers c_20240923_dech_86.pdf (1.71 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 27 ...

7. Approbation des rapports sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement pour l’année 2023

   Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers c_20240923_eauasst_87.pdf (6 Mo- pdf) date de mise en ligne:  ...

8. Approbation de la convention de portage par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie de parcelles situées à Saint-Julien-en-Genevois

   septembre, 2024 Fichiers c_20240923_eco_88.pdf (926.46 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 27 ...

9. Suppression et création d’emplois – budget principal

   Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers c_20240923_rh_89.pdf (779.1 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, ...

10. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 23 septembre 2024

    séance:  Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers c_20240923_liste_delibs.pdf (603.11 Ko- pdf) date de mise en ...