Résultats de la recherche

1. Acquisition des parcelles A 2559, A 2560 et A 2561 et servitude de passage sur les parcelles A 531, A 527, A 536 et A 2562 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly

   Monday, December 18, 2023 Fichiers 2023_136_acquisition_a2560_a2559_a2560_groupe_forestier.pdf (1.32 MB- ... pdf) date de mise en ligne:  Tuesday, December 19, 2023- 14:15 ...

2. Acquisition des parcelles A 2563, A 2566 et A 2567 et servitude de passage sur les parcelles A 528 et A 2564 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly

   Monday, December 18, 2023 Fichiers 2023_137_acquisition_a2563_a2566_a2567_ind_delecraz.pdf (1.31 MB- pdf ...

3. Acquisition d’une emprise de 33 m² sur la parcelle C 143 située sur la commune de Viry dans le cadre du projet de la ViaRhôna

   séance:  Monday, June 17, 2024 Fichiers 2024_68_acquisition_parcelle_c143_viry_viarhona.pdf (1.17 MB- pdf ...

4. Participation au financement de deux études de faisabilité structure pour le développement d’une installation photovoltaïque sur le village d’entreprises du Grand Châble et la station d’épuration des eaux usées de Chevrier

   séance:  Monday, June 17, 2024 Fichiers 2024_69_plan_fin_etude_photovoltaique.pdf (1.57 MB- pdf) date de ...

5. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Eric ROSAY, 6ème Vice-Président

   séance:  Wednesday, August 14, 2024 Fichiers 2024_133_deleg_fonctions_signature_erosay.pdf (743.46 KB- pdf ...

6. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Solenn BEN OTHMANE, 7ème Vice-Présidente

   séance:  Wednesday, August 14, 2024 Fichiers 2024_134_deleg_fonctions_signature_sbenothmane.pdf (775.69 KB- ... pdf) date de mise en ligne:  Friday, August 23, 2024- 11:30 ...

7. Convention de mise à disposition d’une parcelle et de délégation de création et de gestion de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés au point d’apport volontaire de la Croisette

   séance:  Monday, September 9, 2024 Fichiers 2024_101_conv_arve_saleve_pav_croisette.pdf (1.64 MB- pdf) date ...

8. Convention de partenariat Communauté de Communes du Genevois – Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour le lancement en commun d’appels à manifestation d’intérêt d’installation de panneaux photovoltaïques sur des toitures de bâtiments ou parkings publics

   séance:  Thursday, September 12, 2024 Fichiers 2024_102_conv_partenariat_ami_photovoltaique.pdf (1.56 MB- ... pdf) date de mise en ligne:  Thursday, September 12, 2024- 17:00 ...

9. Convention d’occupation précaire avec le Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois pour l’installation d’un box à vélos sur le parking du bâtiment Athéna

   séance:  Thursday, September 12, 2024 Fichiers 2024_103_conv_occup_parking_smag_athena.pdf (1.16 MB- pdf ...

10. Demande de subvention auprès du Fonds vert 2024 pour la création d’une passerelle modes doux de franchissement de l’Aire dans le cadre de la ViaRhôna Sud-Léman

    2024_105_dde_subv_fonds_vert_viarhona_franchissement_aire.pdf (1.32 MB- pdf) date de mise en ligne:  Friday, September 20, 2024- 18:15 ...