Résultats de la recherche

1. Convention de reversement concernant la partie de mesure n° 35-14c / ARE N°6621.2.040 « Construction d’un axe tramway entre Genève et Saint-Julien par la route de Base et requalification de l’espace-rue », section France tronçon Saint-Julien

   séance:  Mardi, 22 août, 2023 Fichiers 2023_78_decision_reversement_tram.pdf ... 2023_78_convention_de_reversement_0.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 25 août, 2023- 15:30 ...

2. Lettre de commande mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de requalification de la rue de l’Acquit et travaux d’aménagement de l’extension de la zone d’activité « Acquit Est » à Valleiry (74)- Approbation de l’avenant n°01

   séance:  Mardi, 22 août, 2023 Fichiers 2023_81_decision_avenant_01_moe_zae_acquitlb.pdf ... 2023_81_avenant_01_moe_zae_acquitlb.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 25 août, 2023- 15:45 ...

3. Convention contributive de subvention relative au Projet Alimentaire du Genevois – Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (DRAAF)

   séance:  Vendredi, 24 novembre, 2023 Fichiers 2023_121_conv_subv_pat_draaf.pdf (1.82 Mo- pdf) date de mise ...

4. Attribution du marché de prestations d’assurances pour les garanties en risques statutaires de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202344_ccg)

   2023_122_attribution_assurance_risques_statutaires.pdf (1.48 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 27 novembre, 2023- 09:15 ...

5. Acquisitions foncières sur les communes de Viry et d’Archamps pour l’aménagement de la ViaRhôna

   séance:  Lundi, 27 novembre, 2023 Fichiers 2023_124_acquisitions_viry_archamps_viarhona.pdf (1.07 Mo- pdf ...

6. Plan de Gestion Stratégique des Zones Humides (PGSZH)

   séance:  Lundi, 11 décembre, 2023 Fichiers 2023_133_plan_gestion_zones_humides.pdf (1.19 Mo- pdf) date de ...

7. Attribution du marché de maîtrise d'œuvre voiries et réseaux divers pour la réalisation de la zone d’activité économique de la Perrière à Viry (marché n° 202389_ccg)

   séance:  Mercredi, 20 décembre, 2023 Fichiers 2023_138_eco_attribution_moe_viry.pdf (1.34 Mo- pdf) date de ...

8. Création d’une crèche intercommunale publique à Archamps – Demande de subvention au titre du Contrat Région 2022-2026

   séance:  Mercredi, 20 décembre, 2023 Fichiers 2023_139_soc_contrat_region_creche_archamps.pdf (1.38 Mo- ... pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 22 décembre, 2023- 11:30 ...

9. Demande de subvention pour l’animation, la communication et la sensibilisation à la gestion à la source des eaux pluviales

   séance:  Mardi, 26 décembre, 2023 Fichiers 2023_142_tran_demande_subv_gestion_eaux_pluviales.pdf (822.83 ... Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 29 décembre, 2023- 10:45 ...

10. Déclaration sans suite de la procédure relative au marché de travaux: Infrastructures Plateforme voie ferrée du Tramway de Saint-Julien-en-Genevois

    séance:  Lundi, 22 janvier, 2024 Fichiers 2024_03_abandon_procedure_marche_travaux_tram.pdf (1.26 Mo- pdf ...