Résultats de la recherche

1. Demande de subvention pour les travaux de restructuration du réseau d’eau potable des Morennes et suppression du surpresseur à Dingy-en-Vuache

   Lundi, 22 janvier, 2024 Fichiers 2024_05_demande_subv_dingy_morennes.pdf (1.37 Mo- pdf) date de mise en ...

2. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève / Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

   séance:  Lundi, 22 janvier, 2024 Fichiers 2024_08_eco_decision_secteur_3_ciat.pdf (1.82 Mo- pdf) date de ...

3. Délégation de signature accordée à Monsieur Michel Mermin, 1er Vice-Président, pour la mise à bail emphytéotique à la SCI DU SALEVE des parcelles cadastrées ZC 580, 581, 583, 585, 588, 590, 592, 596, 598, 599 à Viry

   séance:  Lundi, 22 janvier, 2024 Fichiers 2024_01_deleg_signature_mermin_bail_viry.pdf (1.11 Mo- pdf) date ...

4. Attribution du marché d’achat d’un véhicule de collecte – Lot n° 2: Benne à ordures ménagères et grue sur le châssis du lot n° 1 (n° 202387_ccg)

   séance:  Mardi, 23 janvier, 2024 Fichiers 2024_09_achat_vehicule_collecte_lot_2_0.pdf (1.24 Mo- pdf) date ...

5. Demande de subvention pour les travaux de renouvellement du réseau d’eau potable d’Olliet à Savigny

   Mercredi, 24 janvier, 2024 Fichiers 2024_13_demande_subv_olliet_savigny.pdf (1.29 Mo- pdf) date de mise en ...

6. Acquisition d'un tènement de 4 055 m² situé sur la commune de Chevrier dans le cadre du projet d'extension de la station d’épuration des eaux usées

   de séance:  Lundi, 12 février, 2024 Fichiers 2024_18_acquisition_tenement_a584_585_1735_chevrier.pdf ... (1.02 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 13 février, 2024- 19:30 ...

7. Acquisition d'un tènement de 2 465 m² situé sur la commune de Chevrier dans le cadre du projet d'extension de la station d’épuration des eaux usées

   de séance:  Lundi, 12 février, 2024 Fichiers 2024_19_acquisition_tenement_a590_chevrier.pdf (869.43 ... Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 13 février, 2024- 19:45 ...

8. Acquisition d'un tènement de 2 465 m² situé sur la commune de Chevrier dans le cadre du projet d'extension de la station d’épuration des eaux usées

   de séance:  Lundi, 12 février, 2024 Fichiers 2024_19_acquisition_tenement_a590_chevrier.pdf (869.43 ... Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 13 février, 2024- 19:45 ...

9. Demande de subvention pour les travaux de sécurisation et de restructuration du réseau d’eau potable de Murcier avec la suppression du réservoir d’Olliet – commune de Savigny

   Mardi, 13 février, 2024 Fichiers 2024_20_eau_demande_subv_murcier_savigny.pdf (1.54 Mo- pdf) date de mise ...

10. Convention de gestion mutualisée des équipements sportifs et de la salle polyvalente du collège du Vuache à Vulbens

    2024_21_conv_gestion_mutualisee_equipements_college_vuache.pdf (3.49 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 15 février, 2024- 10:30 ...