Résultats de la recherche

1. Incorporation dans le domaine public intercommunal d’un bien vacant et sans maître: parcelles AO 7 et AO 8 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois

   séance:  Mardi, 13 février, 2024 Fichiers 2024_14_bien_vacant_et_sans_maitre_stjulien.pdf (1.2 Mo- pdf ...

2. Convention de mise à disposition de parcelles appartenant à la Commune de Chênex pour le projet de la ViaRhôna

   séance:  Jeudi, 15 février, 2024 Fichiers 2024_23_conv_mad_parcelles_chenex_viarhona.pdf (1.39 Mo- pdf ...

3. Acquisition des parcelles B121 et B2099 sur la commune de Neydens dans le cadre du projet de construction de la nouvelle station d’épuration des eaux usées

   de séance:  Jeudi, 7 mars, 2024 Fichiers 2024_28_acquisition_parcelle_b121_b2099_neydens_step.pdf ... (1.23 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 7 mars, 2024- 14:00 ...

4. Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société 974 Garage – Village d’entreprises du Grand Châble

   séance:  Lundi, 11 mars, 2024 Fichiers 2024_30_renouvellement_conv_974garage.pdf (1.53 Mo- pdf) date de ...

5. Attribution du marché d’achat de colonnes aériennes et semi-enterrées d’apport volontaire

   séance:  Lundi, 18 mars, 2024 Fichiers 2024_33_dech_ugap_achat_colonnes.pdf (1.12 Mo- pdf) date de mise en ...

6. Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société Code Name 41 – Village d’entreprises du Grand Châble

   séance:  Lundi, 18 mars, 2024 Fichiers 2024_32_renouvellement_conv_codename41.pdf (1.68 Mo- pdf) date de ...

7. Demande de subvention pour les travaux de reprise des ouvrages de captage de la source de Sous Grille (commune de Saint-Blaise) et restitution d’une partie de la ressource sur le bassin versant des Usses

   Mardi, 19 mars, 2024 Fichiers 2024_34_demande_subv_captage_sous_grille.pdf (1.34 Mo- pdf) date de mise en ...

8. Demande de subvention au titre du contrat départemental d’avenir et de solidarité 2024 pour la construction de locaux administratifs et techniques des services « Eau et Assainissement »

   Date de séance:  Lundi, 25 mars, 2024 Fichiers 2024_36_cdas_2024_batiment_eau_asst.pdf (1.39 Mo- pdf ...

9. Location de huit places de stationnement situées dans l’immeuble Europa 1 à Archamps à la SARL Investimmo

   de séance:  Lundi, 25 mars, 2024 Fichiers 2024_37_bail_stationnement_sarl_investimmo.pdf (2.05 Mo- ... pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 26 mars, 2024- 11:15 ...

10. Convention annuelle entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Pour le Logement Savoyard – Agence Départementale d’Information sur le Logement »

    séance:  Vendredi, 12 avril, 2024 Fichiers 2024_39_conv_pls_adil_2024.pdf (1.98 Mo- pdf) date de mise en ...