Résultats de la recherche

1. Attribution du marché de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable sur le secteur d’Olliet à Savigny, chemins de la Pissette et du Pré de la Fontaine

   Vendredi, 19 avril, 2024 Fichiers 2024_40_attribution_marche_travaux_olliet.pdf (1.25 Mo- pdf) date de mise ...

2. Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Viry

   2024_47_defense_et_plainte_constit_partie_civ_occupation_illicite.pdf (1.25 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 13 mai, 2024- 12:30 ...

3. Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société 974 Garage situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble

   séance:  Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_48_avenant_renouv_conv_974garage.pdf (1.49 Mo- pdf) date de mise ...

4. Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société CodeName41 situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble

   séance:  Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_49_avenant_renouv_conv_codename41.pdf (483.94 Ko- pdf) date de ...

5. Modification du règlement Intérieur des transports scolaires

   séance:  Lundi, 13 mai, 2024 Fichiers 2024_53_modif_ri_transp_scol.pdf (1.68 Mo- pdf) date de mise en ...

6. Marché de service pour l’exploitation du service public de l’eau potable et de l’assainissement (marché n° 202330_ccg)

   Date de séance:  Lundi, 13 mai, 2024 Fichiers 2024_54_attrib_marche_presta_regie.pdf (1.48 Mo- pdf ...

7. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

   Date de séance:  Mardi, 21 mai, 2024 Fichiers 2024_56_attrib_marche_locaux_eauasst.pdf (1.26 Mo- pdf ...

8. Demande de subvention pour l’étude de restitution des sources d’eau potable en période d’étiage

   Mardi, 21 mai, 2024 Fichiers 2024_57_dde_subv_etude_restitution_source_etiage.pdf (1.51 Mo- pdf) date de ...

9. Demande de subvention pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable entre les hameaux de Malagny et d’Humilly sur la commune de Viry

   Mardi, 21 mai, 2024 Fichiers 2024_58_dde_subv_reseau_eau_malagny_viry.pdf (1.18 Mo- pdf) date de mise en ...

10. Demande de subvention pour les travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet sur la commune de Présilly

    Mardi, 21 mai, 2024 Fichiers 2024_59_dde_subv_reseau_eau_thouvet_presilly.pdf (1.21 Mo- pdf) date de mise ...