Résultats de la recherche
-
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes des régies d’eau et d’assainissement
Date de séance: Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_90_regie_recettes_eauasst.pdf (936.71 Ko- pdf ...
-
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes Transports scolaires
séance: Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_91_regie_recettes_transp_scol.pdf (863.52 Ko- pdf) date de ...
-
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie d’avances des régies d’eau et d’assainissement
Date de séance: Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_89_regie_avances_eauasst.pdf (931.11 Ko- pdf ...
-
Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Saint-Julien-en-Genevois
de séance: Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_61_def_plainte_partie_civ_occup_stjulien.pdf (880.38 ... Ko- pdf) date de mise en ligne: Lundi, 27 mai, 2024- 20:15 ...
-
Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
séance: Lundi, 27 mai, 2024 Fichiers 2024_62_contrat_eco_org_dea.pdf (2.69 Mo- pdf) date de mise en ...
-
Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
séance: Lundi, 27 mai, 2024 Fichiers 2024_63_contrat_eco_org_deee.pdf (2.38 Mo- pdf) date de mise en ...
-
Attribution du marché d’aménagement de la Drize à Collonges-sous-Salève – Investigations géotechniques (marché n° 202374_ccg)
séance: Vendredi, 31 mai, 2024 Fichiers 2024_65_attrib_marche_amgt_drize_geolithe.pdf (1.22 Mo- pdf) date ...
-
Convention d’occupation temporaire avec SNCF Réseau pour la réalisation de la ViaRhôna sur les secteurs Viry – Chênex – Valleiry
séance: Vendredi, 31 mai, 2024 Fichiers 2024_64_conv_occupation_sncf_viarhona.pdf (18.49 Mo- pdf) date de ...
-
Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Viry
de séance: Lundi, 10 juin, 2024 Fichiers 2024_66_defense_plainte_partie_civ_occup_illicite_viry.pdf ... (1.12 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 11 juin, 2024- 16:00 ...
-
Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de la parcelle B 2163 d’une surface de 634 m² située sur la commune de Neydens dans la zone d’activité économique des Envignes
séance: Mardi, 11 juin, 2024 Fichiers 2024_67_acquisition_parcelle_b2163_envignes_neydens.pdf (1.19 Mo- ... pdf) date de mise en ligne: Mardi, 11 juin, 2024- 16:00 ...