Résultats de la recherche

1. Décision modificative n°1- Budget annexe DSP Eau (rectificatif)

   30 janvier, 2023 Fichiers 20230130_cc_fin06.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 1 février, 2023- ...

2. Convention de mise à disposition de locaux professionnels et d'accompagnement- Village d'entreprises du Grand Châble

   séance:  Jeudi, 2 février, 2023 Fichiers 2023_11_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 février, 2023- ...

3. Aménagement de la ViaRhôna (tronçons 2 et 5)- Demande de subvention au titre de la "véloroute inscrite au schéma départemental"

   séance:  Jeudi, 2 février, 2023 Fichiers 2023_12_decision_subv_viarhona2023.pdf date de mise en ligne:  ...

4. Délégation de signature accordée par M le Président à M me Anne-Marie Mouret, directrice de la crèche "au Pays des P'tits Pious"

   séance:  Lundi, 13 février, 2023 Fichiers 2023_292_delegation_mouret.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 14 ...

5. Délégation de signature accordée par M le Président à Mme Laurence Blandin, directrice adjointe de la crèche "au Pays des P'tits Pious"

   séance:  Lundi, 13 février, 2023 Fichiers 2023_293_delegation_blandin.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 14 ...

6. Marché portant sur l'étude de faisabilité de la renaturation de l'Aire et l'aménagement de ses abords à St Julien (marché n°202218_gpt)- Approbation de l'avenant n°1

   séance:  Jeudi, 9 février, 2023 Fichiers 2023_14_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 14 février, ...

7. Mise à jour des documents encadrant le fonctionnement des crèches

   séance:  Lundi, 13 février, 2023 Fichiers 2023_15_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 14 février, ...

8. Remboursement frais désobstruction sur domaine public

   séance:  Lundi, 13 février, 2023 Fichiers 2023_16_remboursement_virolan.pdf date de mise en ligne:  Mardi, ...

9. Convention de participation financière portant sur la modification des conteneurs enterrés et semi-enterrés- Approbation

   séance:  Lundi, 13 février, 2023 Fichiers 2023_13_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 20 février, ...

10. Projets Viarhôna et axes Nord Sud- Approbation du devis de prestations pour la rédaction et la publication des actes administratifs suite aux négociations amiables

    séance:  Mardi, 14 février, 2023 Fichiers 2023_18_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 20 février, ...