Résultats de la recherche

1. Création et suppression de postes- Budget annexe Régie Eau

   Lundi, 25 septembre, 2023 Fichiers 20230925_cc_rh_109.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 4 octobre, ... 2023- 20:15 ...

2. Pour demander l’installation d’un site de compostage dans votre résidence

   Pour demander l’installation d’un site de compostage dans votre résidence La Communauté de ...

3. Attribution du marché de travaux de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg)

   Fichiers b_20240506_tran_12.pdf (704.97 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 6 mai, 2024- 20:15 ...

4. Convocation au Conseil communautaire du 23 septembre 2024

   23 septembre, 2024 Fichiers c_20240923_convoc.pdf (329.42 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 17 ... septembre, 2024- 20:15 ...

5. Approbation de la convention de mandat d'encaissement des recettes de la SPL Agence Ecomobilité

   septembre, 2023 Fichiers 20230925_cc_mob_105.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 4 octobre, 2023- 20:15 ...

6. condition_controle2017.pdf

   condition_controle2017.pdf Conditions générales relatives à la réalisation du contrôle d’une ... propriétaire. Un nouveau rapport sera rédigé, pouvant remettre en cause les conclusions du rapport précédent. 5. ... représentant légal: Service eau-assainissement Tel: 04 50 959 960 Email: eau-assainissement@cc- genevois.fr application/pdf attached to:Les missions du service eau et assainissement

7. Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Saint-Julien-en-Genevois

   Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 27 mai, 2024- 20:15 ... de séance:  Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_61_def_plainte_partie_civ_occup_stjulien.pdf (880.38 ...

8. Conseil communautaire du 26 juin 2023

   Désignation d’un secrétaire de séance III. Information/débat : 1. Bilan petite enfance 2. Rapport d’activité ... d’Attributions des logements sociaux 4. Eau / assainissement a. Concours de maîtrise d’œuvre portant sur la ... construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la ...

9. Conseil Communautaire du 27 novembre 2023

   3. Mobilité a. Rapport de la chambre régionale des comptes sur les mesures Léman Express – réponse b. ... n° 5 à la convention cadre Ourà 3. Eau-assainissement  a. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre ... portant sur la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et ...

10. Conseil Communautaire

    1. Finances : débat et rapport d’orientation budgétaire 2023 du budget principal et des budgets ... Eau/assainissement: choix du mode de gestion 4. Mobilité : a. Attribution d’une aide à l’achat d’un vélo à assistance ...