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1. Demande de subvention pour les travaux de reprise des ouvrages de captage de la source de Sous Grille (commune de Saint-Blaise) et restitution d’une partie de la ressource sur le bassin versant des Usses

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  ... Mardi, 19 mars, 2024 Fichiers 2024_34_demande_subv_captage_sous_grille.pdf (1.34 Mo- pdf) date de mise en ...

2. Construire

   public d’eau potable et/ou d’eaux usées? Voici les étapes à suivre: ...

3. Travaux: Voies vertes du Genevois

   avec les plans  Les informations sont disponibles et mises en ligne régulièrement sur le site internet ...

4. guide-ministeriel-mam.pdf

   guide-ministeriel-mam.pdf MAISONS D’ASSISTANTS MATERNELS MARS 2016 GUIDE MINISTÉRIEL à l’usage des ... Ce guide peut être téléchargé sur le site Internet du ministère en charge de l’Enfance: ... MAM___________________________________________ 47 Annexe 4 – Textes de référence et sites utiles_______________________________________ 50 Annexe application/pdf attached to:Je suis assistant(e) maternel(le)

5. 17 communes unies pour un territoire

   démographique d’Auvergne-Rhône-Alpes (+ 4%/an entre 2010 et 2015).  Cet afflux impacte fortement:  les besoins ...

6. Conseil Communautaire du 24 avril 2023

   Eau/assainissement:     a. Contrat de délégation de service public de la distribution de l’eau potable sur le ...

7. Réclamation transports scolaires

   2 Mo. Extensions autorisées: gif jpg jpeg png pdf doc xls. Le formulaire de contact est mis en place et ... gestionnaire du site internet, et à l’exploitant informatique. Ce sous-traitant est soumis à une obligation de ...

8. Conseil Communautaire du 10 juillet 2023 à 18h00

   n°01 6. Eau et assainissement: a. Avenant n°3 au marché de travaux de dévoiement et renouvellement des ... 1 parties A et B portant sur les prix généraux et les réseaux humides d’eaux usées et d’eau potable b. ...

9. Mensualisation factures d'eau

   régler vos factures d’eau par des prélèvements mensuels étalés sur 10 mois. La mensualisation, le choix ... contrat ci-dessous: contrat_mensu.pdf   Pour en savoir plus sur les conditions de la mensualisation ... conditions_mensu.pdf  (269.51 Ko- pdf) Rubrique:  Environnement ...

10. Forum de l'emploi public du Genevois

    autour de ses métiers LES ATELIERS DE LA CCG : Les métiers de l’eau et de l’assainissement: ...   depliant_programme_forumfp_a5_web.pdf Rubrique:  Formation ...