I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information/débat :

1. Présentation de la feuille de route Economie

III. Arrêt des procès-verbaux du Conseil communautaire du 24 avril et du 22 mai 2023

IV. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires, Office de Tourisme, SYANE

V. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

VI. Délibérations

1. Economie : Approbation de la feuille de route Economie

2. Déchets : Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés

3. Administration :

a. Exonération partielle des pénalités de retard

b. Reprise de la collecte de tri

4. Ressources humaines :

a. Création de poste chauffeurs grue

b. IFSE des régies

c. Transformation de poste

5. Mobilité :

a. Avenant n°4 au marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires Viarhôna

b. Avenant n°04 au marché de services de transports publics à l’attention des enfants pour la desserte des établissements d’enseignements, du restaurant scolaire, et pour les activités scolaires, péri-scolaires et du centre aéré – Lot n°01

6. Eau et assainissement :

a. Avenant n°3 au marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 1 parties A et B portant sur les prix généraux et les réseaux humides d’eaux usées et d’eau potable

b. Avenant n°1 au marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 2 Travaux de réfection de voirie part Communauté de Communes

II. Divers

1. Présentation du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire (SRADDET)