Résultats de la recherche
-
Attribution du marché d’achat de colonnes aériennes et semi-enterrées d’apport volontaire
séance: Lundi, 18 mars, 2024 Fichiers 2024_33_dech_ugap_achat_colonnes.pdf (1.12 Mo- pdf) date de mise en ...
-
Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société Code Name 41 – Village d’entreprises du Grand Châble
séance: Lundi, 18 mars, 2024 Fichiers 2024_32_renouvellement_conv_codename41.pdf (1.68 Mo- pdf) date de ...
-
Location de huit places de stationnement situées dans l’immeuble Europa 1 à Archamps à la SARL Investimmo
de séance: Lundi, 25 mars, 2024 Fichiers 2024_37_bail_stationnement_sarl_investimmo.pdf (2.05 Mo- ... pdf) date de mise en ligne: Mardi, 26 mars, 2024- 11:15 ...
-
Convention annuelle entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Pour le Logement Savoyard – Agence Départementale d’Information sur le Logement »
séance: Vendredi, 12 avril, 2024 Fichiers 2024_39_conv_pls_adil_2024.pdf (1.98 Mo- pdf) date de mise en ...
-
Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Viry
2024_47_defense_et_plainte_constit_partie_civ_occupation_illicite.pdf (1.25 Mo- pdf) date de mise en ligne: Lundi, 13 mai, 2024- 12:30 ...
-
Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société 974 Garage situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble
séance: Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_48_avenant_renouv_conv_974garage.pdf (1.49 Mo- pdf) date de mise ...
-
Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société CodeName41 situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble
séance: Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_49_avenant_renouv_conv_codename41.pdf (483.94 Ko- pdf) date de ...
-
Modification du règlement Intérieur des transports scolaires
séance: Lundi, 13 mai, 2024 Fichiers 2024_53_modif_ri_transp_scol.pdf (1.68 Mo- pdf) date de mise en ...
-
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes Transports scolaires
séance: Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_91_regie_recettes_transp_scol.pdf (863.52 Ko- pdf) date de ...
-
Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
séance: Lundi, 27 mai, 2024 Fichiers 2024_62_contrat_eco_org_dea.pdf (2.69 Mo- pdf) date de mise en ...