Résultats de la recherche
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Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
séance: Lundi, 27 mai, 2024 Fichiers 2024_63_contrat_eco_org_deee.pdf (2.38 Mo- pdf) date de mise en ...
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Attribution du marché d’aménagement de la Drize à Collonges-sous-Salève – Investigations géotechniques (marché n° 202374_ccg)
séance: Vendredi, 31 mai, 2024 Fichiers 2024_65_attrib_marche_amgt_drize_geolithe.pdf (1.22 Mo- pdf) date ...
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Convention d’occupation temporaire avec SNCF Réseau pour la réalisation de la ViaRhôna sur les secteurs Viry – Chênex – Valleiry
séance: Vendredi, 31 mai, 2024 Fichiers 2024_64_conv_occupation_sncf_viarhona.pdf (18.49 Mo- pdf) date de ...
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Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Viry
de séance: Lundi, 10 juin, 2024 Fichiers 2024_66_defense_plainte_partie_civ_occup_illicite_viry.pdf ... (1.12 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 11 juin, 2024- 16:00 ...
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Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de la parcelle B 2163 d’une surface de 634 m² située sur la commune de Neydens dans la zone d’activité économique des Envignes
séance: Mardi, 11 juin, 2024 Fichiers 2024_67_acquisition_parcelle_b2163_envignes_neydens.pdf (1.19 Mo- ... pdf) date de mise en ligne: Mardi, 11 juin, 2024- 16:00 ...
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Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour la rénovation du sol du Gymnase intercommunal du Vuache
séance: Vendredi, 21 juin, 2024 Fichiers 2024_75_demande_subv_gymnase_vuache.pdf (1.28 Mo- pdf) date de ...
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Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Saint Julien en Genevois
de séance: Jeudi, 27 juin, 2024 Fichiers 2024_77_def_plainte_partie_civile_stjulien.pdf (1.14 Mo- ... pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 28 juin, 2024- 16:45 ...
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Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de la parcelle B 2157 d’une surface de 355 m² située sur la commune de Neydens dans la zone d’activité économique des Envignes
séance: Mercredi, 17 juillet, 2024 Fichiers 2024_89_acquisition_parcelle_b2157_envignes_neydens.pdf (1.28 ... Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 18 juillet, 2024- 16:45 ...
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Acquisition des parcelles cadastrées 257 P8, 284 P10,651 P13 situées sur la Commune de Viry dans le cadre de la régularisation des emprises de la voie de bus
2024_91_acquisition_emprises_foncieres_regularisation_voie_bus_viry.pdf (1.35 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mercredi, 24 juillet, 2024- 10:15 ...
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Acquisition des parcelles 284 P11 et 257 P7 situées sur la commune de Viry en vue de les céder à l’entreprise PREFA LEMAN
séance: Mardi, 23 juillet, 2024 Fichiers 2024_92_acquisition_emprises_foncieres_viry_prefa_leman.pdf (1.39 ... Mo- pdf) date de mise en ligne: Mercredi, 24 juillet, 2024- 10:15 ...
