Résultats de la recherche

1. Budget principal- Création de postes chauffeurs grue

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_rh73.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...

2. Accord-cadre à bon de commande portant sur l’acquisition et la maintenance de photocopieurs (marché n°202154_gpt) – Exonération partielle du paiement des pénalités de retard

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_adm74.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- ...

3. Mise en place d’une part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_rh75.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...

4. Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_mob77_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

5. Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_mob78_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

6. Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 2 Travaux de réfection de voirie part Communauté de Communes (marché n°202054_gpt) – Approbation de l’a

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_eauasst80_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

7. Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

   séance:  Lundi, 17 juillet, 2023 Fichiers 2023_68_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

8. Demande de subvention pour l’étude de Schéma directeur de l’assainissement collectif, diagnostic des réseaux, complément du SIG assainissement et prestations topographiques

   séance:  Lundi, 17 juillet, 2023 Fichiers 2023_69_decision_sub_sda.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 ...

9. ALLOCATION INDIVIDUELLE AU TRANSPORT – ANNEE SCOLAIRE 2022-2023

   séance:  Lundi, 31 juillet, 2023 Fichiers 2023_447_arrete_ait.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 31 ...

10. Convention entre la CCG et la SNCF pour la création d’un abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour les élèves Approbation de l’avenant n°01

    séance:  Lundi, 31 juillet, 2023 Fichiers 2023_70_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 31 juillet, ...