Résultats de la recherche

1. Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et l'association AATES pour la réservation d'un logement au sein de la résidence Grand angle située sur Archparc- Renouvellement

   séance:  Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_115_renouvel_conv_aates_ccg_internes_mg.pdf date de mise en ...

2. Convention de financement avec la société Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc (ATMB)

   séance:  Jeudi, 9 novembre, 2023 Fichiers 2023_102_conv_fin_viarhona_atmb.pdf date de mise en ligne:  ...

3. Convention de financement des procédures d’achat dématérialisé à intervenir avec le Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)

   de séance:  Jeudi, 9 novembre, 2023 Fichiers 2023_118_conv_sigeta_fin_procedures_demat.pdf date de ...

4. Délégation de signature accordée à Monsieur François de Viry, 12e Vice-Président, portant sur la mise à bail emphytéotique à la société Auto-Ecole de Viry de parcelles cadastrées ZC sur la commune de Viry

   séance:  Mardi, 14 novembre, 2023 Fichiers 2023_509_delegation_signature_de_viry.pdf date de mise en ...

5. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 13 novembre 2023

   novembre, 2023 Fichiers 20231113_b_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 15 novembre, ...

6. Convention de prestation en matière de politiques contractuelles

   Fichiers 20231113_b_adm_48.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 15 novembre, 2023- 10:00 ...

7. Avenant n° 01 au marché d'entretien des voiries communautaires sur l'ensemble des ZAE de la CCG

   Fichiers 20231113_b_eco_50.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 15 novembre, 2023- 10:15 ...

8. Procès-verbal du Bureau communautaire du 04 septembre 2023

   2023 Fichiers 20230904_b_proces_verbal.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 15 novembre, 2023- 11:00 ...

9. Convention relative au financement de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard- Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74)

   séance:  Vendredi, 17 novembre, 2023 Fichiers 2023_120_conv_fin_observatoire_local_loyers.pdf date de mise ...

10. Révision des statuts de la Régie d’assainissement du Genevois

    24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_asst_77.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, 2024- 14:30 ...