Résultats de la recherche

1. Procès-verbal du Bureau communautaire du 04 décembre 2023

   2023 Fichiers 20231204_b_proces_verbal.pdf (2.85 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 25 mars, 2024- ...

2. Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 décembre 2023

   2023 Fichiers 20231218_b_proces_verbal.pdf (1.63 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 25 mars, 2024- ...

3. Location de deux places de stationnement situées dans l’immeuble Europa 1 à Archamps à la Société HORIZON

   de séance:  Lundi, 25 mars, 2024 Fichiers 2024_38_bail_stationnement_horizon.pdf (1.2 Mo- pdf) date ...

4. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 mars 2024

   séance:  Lundi, 25 mars, 2024 Fichiers c_20240325_liste_deliberations.pdf (1.04 Mo- pdf) date de mise en ...

5. Délibération cadre portant sur les critères d’attribution des subventions versées aux associations

   25 mars, 2024 Fichiers c_20240325_adm_19.pdf (1.5 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 avril, ...

6. Avenant n° 3 à la promesse de vente de la parcelle AL94 dans le cadre de la concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois

   mars, 2024 Fichiers c_20240325_amgt_32.pdf (1.38 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 avril, 2024- ...

7. Attribution d’une aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2024

   mars, 2024 Fichiers c_20240325_mob_33.pdf (858.74 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 avril, 2024- ...

8. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du projet de véloroute « Via 5 Lacs » de la Communauté de Communes du Genevois à la Région Auvergne Rhône-Alpes

   mars, 2024 Fichiers c_20240325_mob_34.pdf (1.02 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 avril, 2024- ...

9. Principe d’acquisition de places de stationnement pour un parking-relais dans le bâtiment Ecla situé sur la commune d’Archamps

   mars, 2024 Fichiers c_20240325_mob_35.pdf (796.78 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 avril, 2024- ...

10. Contrat de ville 2024-2030

    mars, 2024 Fichiers c_20240325_soc_36.pdf (2.19 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 2 avril, 2024- ...