Résultats de la recherche
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Attribution du marché de travaux de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg)
Fichiers b_20240506_tran_12.pdf (704.97 Ko- pdf) date de mise en ligne: Lundi, 6 mai, 2024- 20:15 ...
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Liste des délibérations du Conseil communautaire du 29 avril 2024
séance: Lundi, 29 avril, 2024 Fichiers c_20240429_liste_deliberations.pdf (569.86 Ko- pdf) date de mise en ...
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Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 janvier 2024
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_pv.pdf (1.54 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, ...
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Actualisation de la composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois
29 avril, 2024 Fichiers c_20240429_adm_43_executoire.pdf (956.89 Ko- pdf) date de mise en ligne: ...
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Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur
avril, 2024 Fichiers c_20240429_hab_44.pdf (2.59 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, 2024- ...
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Acquisition de la parcelle BD111 située sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité
avril, 2024 Fichiers c_20240429_hab_45.pdf (656.68 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, 2024- ...
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Avenant n° 02 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une maison d’assistantes maternelles, et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois
avril, 2024 Fichiers c_20240429_enf_47.pdf (4.38 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, 2024- ...
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Acquisition d’une emprise de 119 m² sur la parcelle C144 appartenant à Monsieur et Madame SAUGE Alphonse, située sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna
séance: Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_52_viarhona_sauge.pdf (1.15 Mo- pdf) date de mise en ligne: ...
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Acquisition d’une emprise de 167 m² sur la parcelle C494 appartenant à Monsieur et Madame FAVRE Robert, sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna
séance: Lundi, 29 avril, 2024 Fichiers 2024_44_acquisition_viarhona_favre.pdf (894.44 Ko- pdf) date de ...
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Liste des délibérations du Bureau communautaire du 06 mai 2024
6 mai, 2024 Fichiers b_20240506_liste_delibs.pdf (803.59 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, ...