Résultats de la recherche
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Fin de fonction du régisseur intérimaire et nomination du régisseur titulaire de la régie d’avances Communication
séance: Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_88_regie_avances_com.pdf (874.19 Ko- pdf) date de mise en ...
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Réglementation du stationnement des grandes migrations (50 à 200 caravanes) pour la période du 1er mai 2024 au 15 septembre 2024
séance: Lundi, 27 mai, 2024 Fichiers 2024_92_stationnement_grandes_migrations.pdf (1.74 Mo- pdf) date de ...
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Convention d’occupation temporaire avec SNCF Réseau pour la réalisation de la ViaRhôna sur les secteurs Viry – Chênex – Valleiry
séance: Vendredi, 31 mai, 2024 Fichiers 2024_64_conv_occupation_sncf_viarhona.pdf (1.6 Mo- pdf) date de ...
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Liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 mai 2024
séance: Lundi, 27 mai, 2024 Fichiers c_20240527_liste_delibs.pdf (625.52 Ko- pdf) date de mise en ligne: ...
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Approbation des nouveaux statuts du Pôle métropolitain du Genevois français
27 mai, 2024 Fichiers c_20240527_adm_48.pdf (2.08 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 4 juin, ...
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Approbation du protocole d'accord relatif aux aménagements des accès de la copropriété de la résidence « Madame De Staël » située sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois
mai, 2024 Fichiers c_20240527_amgt_49.pdf (6.09 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 4 juin, 2024- ...
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Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » schéma de cohérence territoriale au Pôle métropolitain du Genevois français
mai, 2024 Fichiers c_20240527_amgt_50.pdf (1.95 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 4 juin, 2024- ...
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Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » autorité organisatrice de la mobilité au Pôle métropolitain du Genevois français
mai, 2024 Fichiers c_20240527_mob_51.pdf (2 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 4 juin, 2024- 16:00 ...
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Approbation du contrat local de santé du territoire de la Communauté de Communes du Genevois
2024 Fichiers c_20240527_soc_52.pdf (2.34 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 4 juin, 2024- 16:00 ...
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Approbation des comptes administratifs et de gestion 2023, du budget primitif 2024, et du plan stratégique et marketing 2024 de l’Office de Tourisme des Monts de Genève
mai, 2024 Fichiers c_20240527_tour_53.pdf (5.72 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 4 juin, 2024- ...