Résultats de la recherche

1. Approbation du règlement intérieur des transports publics (lignes M et N)

   séance:  Mardi, 9 juillet, 2024 Fichiers 2024_86_ri_transp_pub.pdf (1.63 Mo- pdf) date de mise en ligne:  ...

2. Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation des regards d’assainissement dans les communes d’Archamps, de Bossey et de Collonges-Sous-Salève

   de séance:  Mercredi, 17 juillet, 2024 Fichiers 2024_88_attrib_moe_rehabilitation_regards.pdf (1.2 ... Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 18 juillet, 2024- 10:00 ...

3. Désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs pour la Communauté de communes du Genevois

   séance:  Jeudi, 25 juillet, 2024 Fichiers 2024_117_designation_prada_executoire_0.pdf (1.36 Mo- pdf) date ...

4. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Marc GENOUD, 10ème Vice-Président

   séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_136_deleg_fonctions_signature_mgenoud.pdf (1.5 Mo- pdf) date ...

5. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Amélie BIANCHI, responsable du service Communication

   séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_138_deleg_signature_abianchi.pdf (749.52 Ko- pdf) date de ...

6. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Aurélien PELTAN, chef du service Transition écologique

   séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_139_deleg_signature_apeltan.pdf (746.15 Ko- pdf) date de ...

7. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Daniel BARBARIE, responsable du service Collecte et valorisation des déchets – logistique et parc automobile

   séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_140_deleg_signature_dbarbarie.pdf (796.36 Ko- pdf) date de ...

8. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Franck PERRIN, Directeur du service des Eaux

   séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_143_deleg_signature_fperrin.pdf (1.16 Mo- pdf) date de mise ...

9. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Jennifer MANTIONE, responsable du service Affaires juridiques et Assemblées

   séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_145_deleg_signature_jmantione.pdf (1.06 Mo- pdf) date de ...

10. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Juliette BARBIER, Directrice du Pôle social

    séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_144_deleg_signature_jbarbier.pdf (739.22 Ko- pdf) date de ...