Résultats de la recherche

1. Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées et création du réseau d’eaux pluviales, secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419)

   9 septembre, 2024 Fichiers b_20240909_eauasst_36.pdf (611.48 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 12 ...

2. Approbation de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande et d’aménagements hydrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois

   Fichiers b_20240909_tran_37.pdf (2.02 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 12 septembre, 2024- 18:00 ...

3. Approbation des modalités et conditions de remisage des véhicules de service à domicile des agents de la Communauté de Communes du Genevois

   9 septembre, 2024 Fichiers b_20240909_rh_38.pdf (898.57 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 12 septembre, ...

4. Convocation au Conseil communautaire du 23 septembre 2024

   23 septembre, 2024 Fichiers c_20240923_convoc.pdf (329.42 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 17 ...

5. Modification de la clé de répartition du chauffage dans l’immeuble Le Millenium Park à Saint-Julien-en-Genevois

   de séance:  Lundi, 16 septembre, 2024 Fichiers 2024_104_copro_millenium_park.pdf (889.75 Ko- pdf ...

6. Attribution du marché pour l’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 202434_ccg)

   Fichiers b_20240923_enf_41.pdf (602.42 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 24 septembre, 2024- 10:00 ...

7. Protocole d’accord transactionnel à intervenir avec la société BOUCHERIE CHARCUTERIE MARTEL dans le cadre des travaux du tramway

   séance:  Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers 2024_108_ciat_boucherie_martel.pdf (1.65 Mo- pdf) date de mise ...

8. Convention de partenariat pour le Collectif Parentalité du Genevois

   séance:  Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers 2024_109_conv_collectif_parentalite.pdf (1.3 Mo- pdf) date de ...

9. Procès-verbal du Bureau communautaire du 1er juillet 2024

   Fichiers b_20240701_pv.pdf (1.18 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 24 septembre, 2024- 16:45 ...

10. Procès-verbal du Bureau communautaire du 09 septembre 2024

    2024 Fichiers b_20240909_pv.pdf (3.55 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 24 septembre, 2024- 16:45 ...