Résultats de la recherche

1. Convention de partenariat Communauté de Communes du Genevois – Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour le lancement en commun d’appels à manifestation d’intérêt d’installation de panneaux photovoltaïques sur des toitures de bâtiments ou parkings publics

   séance:  Thursday, September 12, 2024 Fichiers 2024_102_conv_partenariat_ami_photovoltaique.pdf (1.56 MB- ... pdf) date de mise en ligne:  Thursday, September 12, 2024- 17:00 ...

2. Convention d’occupation précaire avec le Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois pour l’installation d’un box à vélos sur le parking du bâtiment Athéna

   séance:  Thursday, September 12, 2024 Fichiers 2024_103_conv_occup_parking_smag_athena.pdf (1.16 MB- pdf ...

3. Demande de subvention auprès du Fonds vert 2024 pour la création d’une passerelle modes doux de franchissement de l’Aire dans le cadre de la ViaRhôna Sud-Léman

   2024_105_dde_subv_fonds_vert_viarhona_franchissement_aire.pdf (1.32 MB- pdf) date de mise en ligne:  Friday, September 20, 2024- 18:15 ...

4. Convention de reversement concernant la partie de mesure n° 35-14c / ARE N°6621.2.040 « Construction d’un axe tramway entre Genève et Saint-Julien par la route de Base et requalification de l’espace-rue », section France tronçon Saint-Julien

   séance:  Mardi, 22 août, 2023 Fichiers 2023_78_decision_reversement_tram.pdf ... 2023_78_convention_de_reversement_0.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 25 août, 2023- 15:30 ...

5. Lettre de commande mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de requalification de la rue de l’Acquit et travaux d’aménagement de l’extension de la zone d’activité « Acquit Est » à Valleiry (74)- Approbation de l’avenant n°01

   séance:  Mardi, 22 août, 2023 Fichiers 2023_81_decision_avenant_01_moe_zae_acquitlb.pdf ... 2023_81_avenant_01_moe_zae_acquitlb.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 25 août, 2023- 15:45 ...

6. Convention contributive de subvention relative au Projet Alimentaire du Genevois – Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (DRAAF)

   séance:  Vendredi, 24 novembre, 2023 Fichiers 2023_121_conv_subv_pat_draaf.pdf (1.82 Mo- pdf) date de mise ...

7. Attribution du marché de prestations d’assurances pour les garanties en risques statutaires de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202344_ccg)

   2023_122_attribution_assurance_risques_statutaires.pdf (1.48 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 27 novembre, 2023- 09:15 ...

8. Acquisitions foncières sur les communes de Viry et d’Archamps pour l’aménagement de la ViaRhôna

   séance:  Lundi, 27 novembre, 2023 Fichiers 2023_124_acquisitions_viry_archamps_viarhona.pdf (1.07 Mo- pdf ...

9. Plan de Gestion Stratégique des Zones Humides (PGSZH)

   séance:  Lundi, 11 décembre, 2023 Fichiers 2023_133_plan_gestion_zones_humides.pdf (1.19 Mo- pdf) date de ...

10. Attribution du marché de maîtrise d'œuvre voiries et réseaux divers pour la réalisation de la zone d’activité économique de la Perrière à Viry (marché n° 202389_ccg)

    séance:  Mercredi, 20 décembre, 2023 Fichiers 2023_138_eco_attribution_moe_viry.pdf (1.34 Mo- pdf) date de ...